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[herve974]

Bonjour Fred,

délicate question du local dédié,
en fait, il ne faut pas traverser des parties privées pour arriver à ton stock d'ou le local dédié,
cependant, je connais un brasseur vosgien qui brasse dans son sous sol avec l'accord des douanes
cependant l’accès est direct à ce sous sol,
faut il passer par des parties privées pour arriver dans ta cave?

De manière générale, il te faut un accès "direct" sans passer par le domicile (accès privé) ..Garage etc....

Hervé

[fred57450]

AGATHEZ et HERVE , merci pour vos réponses.

Ma brasserie se trouve dans une pièce fermée au fond de mon garage, cependant pour y accèder il faut passer soit par la porte du garage, soir par une porte du coté de la maison qui accède au garage, ou par ma cave. Donc je suis bien embeté car impossible de faire un accès direct.
C'est pour cela que je demandé le texte spécifique concernant le local. comment faire du coup?

FRED

[herve974]

AGATHEZ et HERVE , merci pour vos réponses.

Ma brasserie se trouve dans une pièce fermée au fond de mon garage, cependant pour y accèder il faut passer soit par la porte du garage, soir par une porte du coté de la maison qui accède au garage, ou par ma cave. Donc je suis bien embeté car impossible de faire un accès direct.
C'est pour cela que je demandé le texte spécifique concernant le local. comment faire du coup?

FRED

En gros il faut pouvoir accéder dans ton local, sans passer par ton domicile..

Hervé

[Garrulfo]

La meilleure réponse, c'est que le texte est à la libre appréciation du douanier, et que dans les régions non viticoles, ils aiment créer des problèmes là où il n'y en a pas

Bon courage

[Penn-Maen]

la libre appréciation du douanier

c'est ça qui est beau : en fonction de l'humeur d'un fonctionnaire, de s'il aime ta tronche ou pas, de son zèle, de son QI et de sa capacité à user de son pouvoir (qui à dit "de nuisance" ?), tu auras le droit, ou pas, de faire ceci ou cela. Tu en trouves 2, vont te dire des choses contraires, mais les 2 auront raison (et toi, tu auras de toutes manière tord)... Le pire, c'est qu'entre 2 contrôles, le premier te donnera l'autorisation d'ouvrir, le second te fera fermer et en plus te collera une amende. Et tout ce à quoi tu auras le droit, c'est de fermer ta bouche et sortir ton mouchoir...

C'est ti pas beau ça ? Pov' France

[fred57450]

Merci a tous pour vos commentaires, je vais envoyer un mail aux douanes pour leurs demandés le texte, s'il n'y en a pas je leurs demanderai sur quoi ils se basent pour affirmer les choses...

FRED

[Brassmu Breit]

Au douane du Haut Rhin, elle a même pas regardé le plan que j'ai donné, il suffisait d'en avoir un pour le dossier !!
PAr contre, elle me demandais pourquoi je n'avais pas remplis des formulaires dont elle même m'avait dit de ne pas les remplir la fois d'avant ou de venir (ça me prend qd même l'après midi!) pour m'expliquer des choses qui finalement ont pris 5 minutes au téléphone et ainsi de suite !! Par contre, tout à fait sympa et pas chiant.

Si je peux aller de mon conseil : ce qui m'a frappé, c'est qu'ils sont hésitants sur beaucoup de choses (ce qui semblent avoir été vécu dans d'autres régions). Du coup, ne pas les mettre sur la piste s'ils n'ont rien dit d'eux mêmes (genre "et pour le local, il faut un accès direct?"), par contre, s'ils te font braire sur un point, au contraire, leur suggérer une réponse, en disant "on peut faire comme ça" ou alors "à tel endroit, ils font comme ça depuis des années"
En tout cas, bonne chance , ils ne sont pas tous hostiles !

[agathez]

Par contre le plan est important
ils sont venus 15 jours seulement après mon agrément
et ils ont vérifié que le plan correspondait bien
(par exemple, ils ont vite remarqué que j'avais 4 fermenteurs de 60L
alors que je n'en avais représenté que 3 sur le plan, le 4 éme ayant été acheté entre temps).
Ils m'ont dit avoir apprécié que je joigne une photo commentée de ma pico au plan lors de la demande d'agrément.
en fait, ils viennent s'assurer que les dimensions du matos sont bien identiques
à ceux déclarés.
Ils ont compté toutes les bouteilles en stock (en cours de refermentation et au magasin)
plus tout ce qui était dans les fermenteurs,
au final, il se sont bien rendu compte que je ne pouvais pas produire plus que mes estimations
de production et ils m'ont fait un rapport positif (il ne manquait que 0,66L sur le total de la compta matière)
Ils ont aussi demandé à voir mes feuilles de compta matière (le stock doit être compté au jour le jour),
mes factures (le numéro d'entrepositaire agrée doit y figurer) et la DRM en cours
Ils sont resté en tout 1 heure et tout s'est bien passé,
il faut bien prévoir tes outils de compta matière et DRM (pour ma part, fichier exel)
Ne pas être sur la défensive, bien connaître les lois et savoir ce qui se fait, ce qu'il faut faire
et ça roule !

[fred57450]

Merci encore pour ces infos Brassmu et agathez.
Je passerai te voir Agathez dès que je reviens de vacances, car nous sommes voisins.

FRED

[Brassmu Breit]

Hou lala, Agathez, tu me fais peur (enfin ce que tu dits, pas la sorcière sur les etiquettes ) je ne suis pas très méthodique dans la gestion de mon stock et j'ai souvent du retard dans les retranscriptions, par ailleurs j'ai encore du vieux stock d'avant la période où je déclarais !!

Y en a t il d'autres qui ont une descente des douanes???