Petits Nouveaux ⇒ Présentation Braubrouman

[BraubrouMan]

La loi c'est :
- qu'il n'y pas le droit de mettre en circulation sur la voie publique un alcool sur lequel il n'y a pas eu d'accises.
- qu'il n'y a pas le droit de faire commerce de ce meme alcool

Donc pour un brasseur ultra respectueux de la loi :
- sa bière ne devrait jamais se trouver dans un véhicule (autre qu'un véhicule humain bipède s'entend. Si ledit véhicule est quadrupède en fin de soirée, binouze amateur ou pas, il est fortement recommandé de le laisser au garage )
- sa bière ne devrait pas quitter votre domicile/propriété privée, ni même passer par dessus la haie pour empêcher le voisin de mourir de déshydratation (d'un autre coté, vous pourriez être accusé de non assistance à personne en danger...)

Après la maréchaussée est tolérante dans une certaines limite. Pour quelques quilles ils ne diront rien probablement. Pour 10 caisses pleine sur les sièges arrières la chanson pourrait être différente.

Concernant le calva : tant qu'il n'y pas "d'accident"... Autant pour les bières ils pourraient lever le sourcil et laisser couler, autant un produit de "distillation fermière" non déclaré, ils seront certainement moins tolérants

Edit : "commerce" au sens du droit, ce n'est pas forcément de vente qu'il s'agit. Faire du troc ou donner gratuitement c'est aussi "faire commerce"

Merci pour l'info. Avec ma grosse quinzaine de litres par brassin, je ne suis pas très inquiet. En revanche, il me semble que les douanes nous avaient parlé de volumes beaucoup plus conséquents... A vérifier

[neo64]

je me suis dévoué j'ai écrit aux douanes pour avoir la réponse

je vous tiendrai au courant promis

[Penn-Maen]

C'est surtout que la (longue et ennuyante) paperasse à faire par les douaniers en cas d'infraction est la même pour 20 litres ou 20 hecto.
Alors ils n'ont pas envie de se faire trop braire avec d'aussi petit volumes. Qu'ils nomment ceci "tolérance" ou pas, peu importe

Pour ce qui est d'une réglementation "plus claire en notre faveur", j'espère que c'est une chose qui ne sera jamais réalisée car en l’occurrence la loi actuelle est suffisante en clarté et concision pour ne pas demander de précisions (cf un topic/débat il y a 1 ou 2 ans)
(qui dit réglementation dit déclaration dit paperasse dit taxe dit contrôle dit amendes ou zonzon dit ... On voit que la réglementation sur la déclaration des armes à feu —à part faire braire les armuriers, les chasseurs et quelques paysans qui n'avaient qu'une vieille pétoire pour dézinguer les piafs venant bouffer leur récolte— n'a jamais empêché les accidents ou les malfrats de s'équiper. La loi n’emmerde que ceux qui tentent "honnêtement" de la respecter au mieux [ceci n'est pas un appel contre les lois, c'est juste un constat factuel et totalement hors sujet ])

[MementoMori]

je me suis dévoué j'ai écrit aux douanes pour avoir la réponse

je vous tiendrai au courant promis

Après le fichier S, le fichier A.R. (Alcoolique Reconnu)

[Bralex]

Bienvenue à Braubrouman .

Très intéressante la discussion sur la production des brassams, laquelle doit rester à la maison.

Que ceux qui n'en ont jamais sorti de chez eux, me jettent la première... bière.

[Penn-Maen]

Que ceux qui n'en ont jamais sorti de chez eux, me jettent la première... bière.

Ou "comment remplir sa cave sans dégainer le fourquet"

(tu partageras les bouteilles pleines avec le berrichon ?)

N'empêche que BrauBrouman est vachement tolérant et qu'il doit se demander où il est tombé. (Bienvenu !)

[neo64]

le transport de biére par un particulier en france et en europe est autorisé sans formalités jusqu'à 110 litres

réponse du service des douanes que je viens d'avoir sur mon mail

[BraubrouMan]

le transport de biére par un particulier en france et en europe est autorisé sans formalités jusqu'à 110 litres

réponse du service des douanes que je viens d'avoir sur mon mail

Huhu. On a de la marge !

S'il n'y a pas de thread dédié à ce genre de question, il serait pas mal de le créer

[MementoMori]

Mouais ils ont donné une référence à un texte de loi en même temps ?

[seb1000]

je pense qu'ils ont lu ta question en diagonale, car ayant été amateur 3 ans avant de devenir (tout petit) pro je m'étais renseigné :
il s'agit de 110L de stockage , pas de transport.
le douanier à l'époque m'avait expliqué que si je brassai pour emmener à mon propre anniversaire dans une salle des fêtes je devais payer les droits d'acsises ... j'imagine que pour 20L il n'embêterons personne, mais pour 100 ... c'est moins sur.

bref, du coup ta présentation se mue en discussion sur les douanes ... désolé c'est un poil de ma faute.