Devenir pro ⇒ Création Micro-Brasserie en auto-entrepreneur

[Koba]

j'ai parcouru ce post (par curiosité être vendeur de bieres ne m'interesse pas des masses, et surtout pas en auto-entrepreneur), quand je vois le detaillé des lois concernants le brassage de bière ça m'etonnerait, et j'espere!, que pas tout les brassams reste dans les clous concernant la lois.

Si on a plus le droit de transporté sa biere pour la faire partagé voir se faire quelque ronds en la vendant occasionnellement on enleve beaucoup de plaisirs a cette pratique.

[Penn-Maen]

il y a deux solutions :
- rester strictement dans le cadre de la loi
- ou pas

Dans le deuxième cas, comme pour un excès de vitesse de 1 km/h : même s'il y a 99.99999% de gendarmes tolérants, faut pas venir pleurer si on tombe sur le 0.00001% qui fait de l'excès de zèle. Dura lex, sed lex (à ne pas confondre avec "Durex, let's sex" )

Ça m'étonnerait qu'ils taquinent pour quelques bouteilles, mais pas si on se trimballe avec un kegerator plein dans le coffre et 4 ou 5 caisses de 24x33 sur le siège passager (ceci dit, avec un tel sens du partage, il est peut-être possible de partager avec la maréchaussée )

Quelque soit votre position sur le sujet, n'oubliez pas que le forum est public

[Eric974]

Quelque soit votre position sur le sujet, n'oubliez pas que le forum est public

Je m’abstiendrai donc d'en rajouter
Penn-maen a tout dit : une bière tu es sur, un whisky non

[Mart59]

Chère brassam, je profite de ce post pour vous annoncer que grace à la micro-brasserie le Barboteur, vous pourrez bientôt commercialiser vos bières. Plus d'information dans quelques semaines !!

[bazoo]

Il y a aussi la solution de partager local et matos sous forme GIE de moyens.
Et au niveau des individus, chacun se déclare auto entrepreneur, chacun sa bière, son stock, sa compta etc....
Autant monter une boite Sa, SARL ou autre, c'est plus simple

[cedric199]

j'y connais rien mais pourquoi pas une scop ?

[Deinos]

Les gâteaux fait par les papas sont des dons à l'association qui gère la Kermesse (APE, Amicale, APEL, OGEC, etc). Les "bénéfices" sont déclarés par l'association qui est forcément de type 1901 (à vérifier). Et il n'y a pas de taxes particulières sur la vente de pâtisseries, alors que la vente d'alcool est, en France comme ailleurs, particulièrement réglementée.
Le noeud du problème se situe à ce niveau.

Pour la bière et les gâteaux faits par les mamans, la législation est peut-être différente

[mode chieur ON]Toutes les associations ne sont pas de type 1901, en alsace moselle c'est plutôt 1908, droit local faisant foi
[mode chieur OFF]

La bière et le vin sont encore tolérés à la vente par les associations lambda mais des boissons plus fortes ça devient limite même le picon n'est pas toujours autorisé car cocktail. La bière est achetée à un fournisseur (tu as payé les droits et même de la TVA là dessus).

Dans le cas d'un don c'est plus limite, aucun moyen de controler le taux d'alcool, et avec toute la législation entourant l'alcool et les taxes s'y afférent ils vont pas te lâcher s'ils t'attrapent.

Concernant le sujet, à 3 oubliez l'auto-entreprise c'est pas la peine, SARL ou SAS sont idéaux.
La SAS aurait même ma préférence car plus souple je trouve, niveau choix de l'impôt IS ou IR le choix est possible et bien d'autres choses avec des protections assez similaires au niveau patrimoine que la SARL (dissociation du patrimoine personnel et de celui de la SAS).

Ensuite si passer pas mal de temps en recherche est pénible maintenant je n'ose pas imaginé une fois l'affaire lancée et la masse de travail et de paperasse à ajouter.

Concernant le plan du local il me semble qu'il sera nécessaire pour la demande d'entrepositaire agréé.

[BandB]

Je dérive légèrement mais vu que l'on parle des associations.

Aujourd'hui les règles semblent plus souples avec les associations et des dizaines voient le jours pour : la promotion de la bière, du brassage amateur, brasser entre amis ou entre étudiants, acheter du matériel ou des matières premières en commun, partager un local... Je ne suis pas naïf... d'ailleurs je connais des brasseurs ou des brasseries qui ont monté un bar associatif pour s'affranchir du problème de la licence et des autorisations. Parfois dans le même lieu où ils brassent...

En effet (et là c'est très clair) : "Si la buvette temporaire est réservée aux adhérents (pot associatif, 3è mi-temps, réception-buffet, etc.), il n'y a pas de démarche particulière à faire, ni de réglementation spécifique à suivre." Pour une à deux soirée par semaine il y a donc juste besoin éventuellement d'une autorisation de la mairie, que tous les buveurs soient adhérents de l'association et l'on peut même demander l'autorisation d'ouvrir sa buvette ailleurs pour un ou plusieurs événement (salons, rencontre...).

Il me semble aujourd'hui que rien n’interdit de s'associer entre brassam pour partager une rencontre, quelques bières, l'achat de matière première ou même brasser ensemble (les associations d'étudiants brasseurs en sont un bon exemple et je pense que les rencontres brassam ou les concours n'auront pas d'ennuis du moment qu'elles sont encadrées par une association et requiert juste la demande d'autorisation d'ouvrir une buvette associative temporaire en mairie)

Je pousse le raisonnement un peu plus loin (et là je vais surement me faire taper sur les doigts ) mais imaginons que l'on monte une association et qu'en échange d'un droit d'adhésion à l'association, on partage le fruit de brassin fait en commun ? Que chacun participe à l'achat de matière première et partage le fruit du brassin ? Sous couvert de découverte, d'initiation, de partage ou autre. Qu'en est il ? Ça existe déjà d'ailleurs... même si c'est une formation qui est "vendue" et les gens repartent bien avec quelques bouteilles. Ou est le seuil de tolérance ? N'est ce pas un moyen pour les brasseurs amateurs de faire participer quelques personnes de leur entourage aux frais sans pour autant vouloir gagner d'argent ? (<- je sens que là ça va polémiquer )

Imaginons que cette association vienne à grossir et embauche une personne à temps plein ou à temps partiel, c'est pas interdit il me semble ? Qu'il y ait de plus en plus d'adhérents, de participants et de moyens et que des brassins plus gros soient partagés. Ou serait la limite ? A part de rester en dessous d'un certain CA et de ne pas gagner d'argent bien sur...

Sinon pour votre association à trois il y a la SCOP mais là aussi on ne peut pas s'enrichir. C'est peut être ça la limite...

(C'est dit tout haut mais si ça pose problème on peut en parler en chuchotant )

[Deinos]

La limite de l'association est de rester à but non lucratif et de ne pas entrer en concurrence avec des sociétés existantes.
Si ton association avec ce système qui casse un peu les prix entre en concurrence avec une entreprise taxée ne t'inquiètes pas qu'ils vont venir prendre leur part aussi.

[Taniwha]

Tu peux regardais aussi du coté de la SAS. Un peu plus long au démarrage en juridique mais apres vous avez la possibilité d'etre salarié (soumis au charge commte tous salarié) et non sur les bénéfices ou la rémuneration via le RSI. Ca peut etre une solution car vous pouvez être 3 associes et partager ainsi les frais en légalité