Discussion généraleTransporter sa production

A propos de tout ou de rien, de bière ou d'autres choses plus discutables...
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daniel 67
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Transporter sa production

Message par daniel 67 »

J'aimerais savoir si quelqu'un s'est déjà penché sur ce sujet.
J'ai "délocalisé" (pour des raisons de place) ma pico chez un membre de ma famille à une soixantaine de km de mon domicile.
Il m'arrive de temps en temps de rapatrier une partie de ma production chez moi, et ce bien sûr, par la route.
Sachant que pour le transport de grandes quantités d'alcool il faut se munir d'un "congé" délivré habituellement par le vendeur, je me suis demandé ce que disait la loi par rapport à mon cas.
J'ai donc téléphoné aux services des douanes qui m'ont répondu que pour produire de la bière il fallait un statut. J'ai demandé lequel en précisant qu'il n'était pas question de vente etc... "Euuuh, je ne sais pas".
Par la suite, le gars m'a dit que pour brasser il fallait quand-même du matos et des ingrédients. J'ai répondu que les ingrédients s'achètent très facilement et surtout très légalement et que pour le matos j'ai une casserole et un réchaud. J'ai rajouté qu'on pouvait même faire de la bière dans un machine à laver!!! Là, il à dû croire que je me fous de sa gueule
:lol:
Alors voilà, j'ai toujours pas de réponse à ma question et pour finir, le type m'a dit que bien entendu notre coup de fil n'a jamais eu lieu...
Le problème c'est qu'à mon avis, si ce mec n'a pas su me répondre, ses collègues qui sont au bord des routes en sauront encore moins sur le sujet et je risque un de ces jours d'avoir des ennuis.
Si quelqu'un avait des infos, ça m'arrangerait.
Merci d'avance et bonnes brasses!
Daniel.
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Transporter sa production

Message par bernie »

Salut
il me semble qu'il y a une quantité en litre à ne pas dépasser pour le transport en voiture ( sans ticket de caisse )
par contre je ne me souviens plus de la quantité
j'avais eu cette info lors du salon biere expo à Lille par les douanes , car j'avais acheter 150 bouteilles de bières pleines et vu que je n'avais pas de ticket de caisse .
Par contre je ne sais pas pour les bières perso .
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philo
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Re: Transporter sa production

Message par philo »

daniel 67 a écrit :et que pour le matos j'ai une casserole et un réchaud. J'ai rajouté qu'on pouvait même faire de la bière dans un machine à laver!!! Là, il à dû croire que je me fous de sa gueule
:lol:
:lol:
Utisateur 243 supprimé

Re: Transporter sa production

Message par Utisateur 243 supprimé »

en fait, c'est 70 litres, avec des bouteilles étiquettées - réponse donnée par les douanes pour un voyage Belgique France, mais à priori valable dans l'Europe

maintenant, il est illégale de transporter toute boisson alcoolisée sans "étiquette" - autre réponse des douanes, mais concernant les vins, les liqueurs maisons et autres, pour la bière, ils n'ont pas su me répondre, mais bon, ils m'ont gentiment fait savoir, qu'il ne faudrait pas qu'ils en trouvent!!!!

François
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Re: Transporter sa production

Message par françois O »

un lointain souvenir du temps ou j'organisais des fêtes
avec transport de bouteilles alcoolisées me fait dire qu'au delà de 2 litrès d'alcool pur il faille un congé
sauf que toute notre production n'est pas déclarée , ni déclarable car tres souvent donnée
je pense que si tu transportes 60 bouteilles , mieux vaudrait que tu les étiquettes , après tu essaieras d'expliquer tout cela a la maréchaussée :? :)

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daniel 67
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Re: Transporter sa production

Message par daniel 67 »

Oui, je vois que c'est une question qui en embarrasse plus d'un.
Moi, ce que je voudrais surtout, c'est pas avoir d'ennuis mais pour cela il faudrait que nos services douaniers/financiers puissent me dire clairement la marche à suivre;
Sinon il me reste la solution que m'a proposé un collègue: "Pour que les flics ne trouvent rien dans ta bagnole, tu bois toute ta production avant de prendre la route!".
A méditer... 8)
Utisateur 243 supprimé

Re: Transporter sa production

Message par Utisateur 243 supprimé »

c'est le problème des douaniers, pas un en fonction des régions te donneras la même réponse !!
j'ai entendu, il y a longtemps, un douanier d'une certaine région, qui disait que tu pouvais transporter autant que ta voiture pouvais contenir !!

il doit bien avoir un texte qu'il dit quoi, je recherche, pour voir....

François
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Re: Transporter sa production

Message par 63lolo »

Je crois que si tu veux être certain de la réponse faut écrire en AR à la direction des douanes.
Il te faut de tout de façon une réponse écrite compte de tenu de l'ignorance de la base !!!
Utisateur 243 supprimé

Re: Transporter sa production

Message par Utisateur 243 supprimé »

j'ai trouvé des trucs, mais uniquement pour les professionnels !!

je continuerais les recherches, un peu plus tard...

François
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Re: Transporter sa production

Message par Daniel »

Pour la petite histoire nous nous sommes fait arrêter par la douane volante en Normandie avec la coffre plein de bouteilles de cidre bouché, le douanier cherchait de l'eau de vie mon père lui a sorti une bouteille, disant qu'il n'en possédait qu'une et il nous a laissé partir sans autre forme de procès