Devenir pro ⇒ statut d'entropositaire agréé

[Metalduff59]

Juste par curiosité Aed, tu pratiques bien des reconstitutions en public de brassins médiévaux? Mais j'imagine que tu ne peux pas la vendre pour des raisons d'hygiène, législation...etc...

Et donc la bière que tu comptes produire en local privé sera faite avec les mêmes techniques (mais avec les normes d'hygiène actuelles) ou sera t-elle basée sur des recettes modernes?

[Aed]

On produit déjà depuis plusieurs années de la bière "moderne" + des expérimentation de bières et de cervoises anciennes avec du matos moderne, mais c'est pour notre consommation personnelle, on ne peut pas la vendre tant qu'on n'a pas réglé notre problème avec la douane.
Pour les brassins de démonstration au feu de bois : la vendre est impensable car la bière évolue très vite et tourne au vinaigre au bout de 1 à 2 mois.

[Aed]

En effet ils demandent que le local soit réservé à la brasserie mais mes douaniers m'on fait faire un papier le signifiant. Je n'ai pas écrit réservé uniquement à la brasserie mais j'ai indiqué que je n'entraverait pas les visites de douaniers et c'est ce qui les interesse. Je n'ai pas de bail commercial.
Voilà le texte, parle leur de ça .
Par la présente je déclare affecter les pièces indiquées par le les numéros x,x et x (comme indiquées sur le plan des locaux brasserie précédemment fourni) à un usage professionnel de l’exercice de mon activité de brasseur.
Je m’engage à n’entraver d’aucune façon l’accès à ces locaux.
Fait à
Le

Merci pour l'info ! Je vais ajouter ca au dossier même si ils ne me l'ont pas demander...

[Plov]

Merci pour l'info ! Je vais ajouter ca au dossier même si ils ne me l'ont pas demander...

Salut Aed,

je déterre un vieux dossier. Comment est-ce que ça s'est passé avec les douanes au final ?

Je vais être dans le même cas, j'ai créé notre assoc (droit local alsace), j'ai un numéro siren et je m’apprête à aller voir les douanes. Mais qu'est-ce qu'il en est ressorti au sujet du local "professionnel" ?

On va brasser env. 12-16HL à l'année, on doit vendre notre prod et on fera des brassages publiques où on voudra aussi vendre notre production.

Si t'as des infos...


Merci !

Joachim

Joachim

[Aed]

salut
j'ai laissé tombé, les douanes parisiennes sont bien trop rigides, de ce que j'en sais ce n'est pas le cas en Alsace ou il est possible d'avoir un statut d’entrepositaire agréé sans avoir de bail commercial
tente le coup

[Plov]

Ok merci ! Je vais tenter le coup.

[Alpaca]

Bonjour,
Perso, mon local c'est chez moi, donc pas de bail. Ca n'est pas une obligation.
Par contre, la question est plutôt sur le fait de savoir si une asso peut être agréée. Il semble que non. Il faut une entreprise ou être auto-entrepreneur.

[Plov]

On va bien voir ce qu'ils me disent.

J'ai eu un accueil très sympa au téléphone : je leur ai envoyé ce que j'avais (statuts, attestation d'inscription au TI, publication et SIREN) et indiqué notre volume annuel attendu et ils vont me répondre sur ce qu'il manque.

Ils m'avaient demandé un kbis mais en cherchant j'ai vu qu'une association ne peut en avoir. Ils vont me le confirmer ou non.

Joachim

[Aed]

Le kbis, Comme le bail commercial ne sont pas imposés par la loi, Et pas de problème pour une asso, ce n'est pas le problème des douanes mais de la répression des fraudes (dgccrf). Après pour une association il faut faire valoir l'aspect culturel sinon le dossier ne tient pas.

[Plov]

Ok merci.

Dans les statuts de l'asso ont a bien insisté sur le coté social et culturel





Moi j'aime la culture (de levures)...