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Donc d'après toi aucun soucis si je commence a brasser avant d'avoir l'agrément?
Car de toute façon même si je brasse maintenant rien ne sera buvable avant 3 mois.....
Je compte appeler info Douane aujourd'hui pour connaitre le centre le plus proche de chez moi et prendre un RDV.
Mon équipement : Pico brasserie de 80L composée de 3 cuve catering service de 100L une pour le brassage une pour l'ébullition et la dernière pour la réserve d'eau chaude 2 bac de 200L pour le refroidissement, serpentin en cuivre et une pompe bricodépot pour refroidire le tout 2 fermenteur de 100L pour les primaires et 2 de 60L pour les secondaires
en ce qui me concerne, j'ai eu mon status en 15 jours avec mon dossier complet.
pour situer un peu, quand j'ai monté ma brasserie, j’étais déjà brasseur dans une autre brasserie et c'est moi qui envoyais la DRM aux douanes.
lors des différentes démarches, j'ai appelé le douanier qui me connait de mon ancien boulot de brasseur pour lui demander si il est possible de brasser avant d'avoir le numéro d'entrepositaire agrée et de soutirer la bière en bouteille et en fut dès que j'ai le numéro.
la réponse nette.... NON interdit.
donc fait gaffe, pour moi ils ont refusé de me laisser brasser pour avoir un stock de départ.
bonne continuation dans l'aventure
Perso le seul interdit que j'ai eu c'est de vendre sans le numéro d'entrepositaire, mais je pouvais très bien me constituer des stocks, par contre j'ai du attendre un bon mois pour avoir ce numéro a cause de la demande de dispense de caution.
Au fait comment ça se passe pour cette dispense de caution. Comment savoir si l'on peut être dispensé, j'ai trouvé plein de choses différentes sur le forum et j'ai du mal à en tirer une infos précise.
Sachant que je vais produire environ 30HL par ans (enfin j'espère...).
Si quelqu’un à la méthode de calcul (à jours) à me communiquer.
Mon équipement : Pico brasserie de 80L composée de 3 cuve catering service de 100L une pour le brassage une pour l'ébullition et la dernière pour la réserve d'eau chaude 2 bac de 200L pour le refroidissement, serpentin en cuivre et une pompe bricodépot pour refroidire le tout 2 fermenteur de 100L pour les primaires et 2 de 60L pour les secondaires
c'est simple,
ils vont te demander un prévisionnel de production :
tu fais 30hl par an, je suppose que ce ne sera pas la meme bière a chaque fois donc ils vont te demander un taux l'alcool moyen
ensuite tu calcul 3.66 X le degré d'alcool moyen X 30 et ça te donne ton total des droits que tu devra théoriquement payé.
si ce total est inférieur à 20 000 euro, tu es donc dispensé de caution.
la demande prend du temps et il n'y a pas forcément une réponse des organismes mais avec les nouvelles lois, dans certains cas, si tu n'a pas de réponse au bout d'un mois, ils disent que c'est accépté.
carpstrike a écrit :lors des différentes démarches, j'ai appelé le douanier qui me connait de mon ancien boulot de brasseur pour lui demander si il est possible de brasser avant d'avoir le numéro d'entrepositaire agrée et de soutirer la bière en bouteille et en fut dès que j'ai le numéro.
la réponse nette.... NON interdit.
donc fait gaffe, pour moi ils ont refusé de me laisser brasser pour avoir un stock de départ
Franchement, je comprend pas pourquoi. Le numéro d'entrepositaire te permet de vendre à la brasserie, et la douane à pour rôle de contrôler tes stocks( entrée /sortie). Alors pourquoi serait ce interdit de brasser alors que l'on ne vend pas encore!! c'est bien ce qu'on fait en temps que brasseur amateur non? Je pense surtout que certaines personnes de l'administration douanieres, la chambre des metiers ou autre racontent parfois de grosses conneries comme ça a pu m'arriver.
Pour ca j'ai une recette du tonnerre pour être sur de pas te faire berner:
Demander une lettre écrite avec signature comme je l'ai fait avec un salarié de la mairie qui me racontait le contraire d'un conseiller de la chambre des métiers sur une histoire de license. Quand je lui ai demandé ca, il m'a bizarrement laissé patienter pour mieux se renseigner et en fin de compte revenir deux minutes après pour s'excuser de son erreur!
Cedatimi a écrit :Au fait comment ça se passe pour cette dispense de caution
Avec 30 hl par an tu seras dispensé, mais c'est la douane qui te le diras quand tu les rencontreras
bouteille: Karmelol, levure m31 ( clone karmeliet)
Fermentation: Rochefou, levure m 42 ( clone rochefort)
Thorine, levure us 05 + m 44 ( ipa seigle)
J'ai donc contacté les douanes,
Voici ce que l'on m'a retourné:
Le délais moyen est de 15jours.
Pour 30HL par an on est largement dispensé de caution.
Pour les papier on ma dis que je n'étais pas obligé de fournir immédiatement les modèles de gestion matières/stock vu que je commence seulement.
Cedatimi a écrit :Merci à tous pour vos retour d'expérience,
J'ai donc contacté les douanes,
Voici ce que l'on m'a retourné:
Pour 30HL par an on est largement dispensé de caution.
Par contre au terme de l'année qui se termine (avant la date anniversaire), il te faut refaire une demande écrite de dispense (ce n'est pas automatique ).
Edit : Je crois que je m’emmêle les pinceaux.. ( c'est pour payer le DRM en fin d'année ) ...
Hervé
« la bière c’est de l’amitié liquide » - Ronny Coutteure. La modestie vient avec l'expérience....quand elle vient..
Mon équipement : Pico brasserie de 80L composée de 3 cuve catering service de 100L une pour le brassage une pour l'ébullition et la dernière pour la réserve d'eau chaude 2 bac de 200L pour le refroidissement, serpentin en cuivre et une pompe bricodépot pour refroidire le tout 2 fermenteur de 100L pour les primaires et 2 de 60L pour les secondaires
Cedatimi a écrit :Merci à tous pour vos retour d'expérience,
J'ai donc contacté les douanes,
Voici ce que l'on m'a retourné:
Le délais moyen est de 15jours.
Pour 30HL par an on est largement dispensé de caution.
Pour les papier on ma dis que je n'étais pas obligé de fournir immédiatement les modèles de gestion matières/stock vu que je commence seulement.
Voila
si je peux donner un conseil, fait tous les papiers d'un coup, ça evite d'avoir des soucis du style " a mais attendez votre dossier n'est pas complet...."
