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[Markhaen]

Je serais aussi intéressé d'avoir plus d'informations. C'est inquiétant !

Mais d'un autre côté le lien de pierrephotographiste affirme bien que sans vente il n'y a pas de souci.

Je me demande si on peut l'offrir à l'achat de quelque chose d'autre...

[pierrephotographiste]

Salut,

Tu ne peux pas offrir une bière "non déclarée" à l'achat d'un fromage par exemple, ou en faire un cadeau d'entreprise à un client car cette bière a échappé aux accises et à la tva.
Si c'est pas les accises qui te tombent dessus ce sera les impôts ou encore mieux ils viendront ensemble...

Pierre

[Markhaen]

Ah, zut. J'espérais être plus malin qu'eux !
Bon on reste vraiment sur "les invités" donc.

Merci quand même pour l'info.

[L'hermine]

Je serais aussi intéressé d'avoir plus d'informations. C'est inquiétant !

Mais d'un autre côté le lien de pierrephotographiste affirme bien que sans vente il n'y a pas de souci.

Je me demande si on peut l'offrir à l'achat de quelque chose d'autre...

Ah, zut. J'espérais être plus malin qu'eux !
Bon on reste vraiment sur "les invités" donc.

Merci quand même pour l'info.

On est pas non plus dans monde de dictature stricte. Si tu va apporter une caisse de bière au fromager du coin et que tu repars avec un morceau de fromage sous le bras, tu te retrouve dans la peau d'un "hors la loi théorique" mais ça ne fait pas de toi véritable hors la loi pour autant. Y'a une vie en dehors du cadre des lois et heureusement vu le nombre de fois où on l'enfrein sans même le savoir...

[loulouraph]

Est exonérée de l'accise et de l'accise spéciale la bière fabriquée par un particulier et consommée par le producteur, les membres de sa famille ou ses invités, pour autant qu'il n'y ait pas de vente.

Heureusement on est tous de la même famille ! Vive Adam et Eve

On est pas non plus dans monde de dictature stricte. Si tu va apporter une caisse de bière au fromager du coin et que tu repars avec un morceau de fromage sous le bras, tu te retrouve dans la peau d'un "hors la loi théorique" mais ça ne fait pas de toi véritable hors la loi pour autant. Y'a une vie en dehors du cadre des lois et heureusement vu le nombre de fois où on l'enfrein sans même le savoir...

J'aime assez ta vision

Bonjour, je fais du pico brassage, 20 l tout les mois en moyen et;;;; j'ai reçu la visite de accise !!! Pourtant je ne vends ma production, c'est pour moi et les copins qui passent à la maison. Connaissez vous la législation en ce doaine dois-je tout même payé un impot parceque je fais ma propre bière dans ma cuisine.
Merci.

Le plus inquiétant c'est de savoir pourquoi ils ont débarqué chez toi? En effet, cela m'étonnerais qu'il fassent du porte à porte...
- Dénonciation?
- Grosse commande de malt?
- Bouteille remise à caution avec étiquette sur laquelle est indiquée ton adresse?
- autre ?

C'est quand même étrange cette histoire

[Patjac]

Le plus inquiétant c'est de savoir pourquoi ils ont débarqué chez toi? En effet, cela m'étonnerais qu'il fassent du porte à porte...
- Dénonciation?
- Grosse commande de malt?
- Bouteille remise à caution avec étiquette sur laquelle est indiquée ton adresse?
- autre ?

C'est quand même étrange cette histoire

bancel.ax Inscription: 16 Mar 2014 9:15
Dernière visite: 16 Mar 2014 9:48
Messages: 1

Donc ce serait bien qu'il donne plus d'info ou alors c'est un rigolo

[Frangran1]

Bien vu Patjac !
je te dis: c'est une taupe !!

[L'hermine]

Bien vu Patjac !
je te dis: c'est une taupe !!

Vous êtes vache, il est probablement en détention provisoire, sans le net, à manger du pain rassi et boire l'eau de la marre

Ca n'empêche pas de poser quelques pièges à taupe au cas où...

[Patjac]

A mon avis c'est l'homme qui a vu l’homme qui a vu l’homme qui a vu l’ours

[bancel.ax]

Et bien oui C'est moi qui est eu la visite des accises suite à un article dans la DH à propos de notre Bière la Schaer de tière petite production de 20 l par mois à tout cassé.
Deux inspecteurs des accises sont passé le lendemain bien qu'il soit préciser dans l'article la petitesse de notre instalation et notre intention de ne pas vendre nos bières. Nous n'étions pas là ce jour là mais ils ont tenu à repasser, prendre des échantillons ( 6 bouteilles) pour analyse et nous demande de nous déclarer en tant que brasseur et devoir leur déclarer trois jours ouvrables avant, notre intention de faire un brassin, et avec quels ingrédients.
Tout cela pour ne pas payer d'accise puisque la production est exonéré dans mon cas.

En tant que contribuable, je reste perplex; en tant que brasseur voilà que j'ai trouvé plus chiant que de laver les bouteilles..

Donc les gars si jamais un journaliste veut vous faire un article..... Changez de noms et racontez votre passion..;