Et si je fais de la bière chez moi ?
En principe, vous devriez vous faire connaître auprès du bureau des accises.
48 heures avant de verser le malt dans votre grande casserole, vous devriez prévenir votre receveur. L’Administration tolère que vous fassiez cela par fax sans vous déplacer.
Le bureau des accises, connaissant votre heure de démarrage de votre brassage, pourra envoyer un de ses fonctionnaires au moment ou votre bière sera dans sa phase d’ébullition. En prélevant un peu de moût et en mesurant sa densité et la quantité de liquide, l’agent assermenté pourra déterminer la quantité d’alcool susceptible d’être produite et établir les droits d’accises à payer (+/- 30 cent par litre au maximum pour une bière très forte) Au pire, un particulier qui brasserais 10 litres de bière très forte par mois éluderais jusqu’à 36 € par an, pas de quoi fouetter un chat !
Produire plus de 10 à 20 litres par brassin nécessiterais un matériel spécifique extrêmement onéreux.
La constitution belge garantissant l’égalité des citoyens, vous recevrez en échange les mêmes documents indigestes à remplir qu’Inbef, le plus grand brasseur du pays.
Vous pouvez malgré tout échapper à tout ce « folklore fiscal » si vous êtes le seul, élargis aux membres de votre famille vivant sous votre toit à boire le breuvage maison. Mais si vous en offrez à votre voisin, vous devriez en principe être soumis au payement des droits !
Discussion générale ⇒ Et les accises !
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Re: Et les accises !
ah ben oui .... pour moi les douane feraient 1 h de route a/r pour 30 euros de taxe , si on compte le temps et le carburant ça devrait couter 30 euros a l etat!! beau calcul lol
Tout le monde savait que c'était impossible. Il est venu un imbécile qui ne le savait pas et qui l'a fait. M Pagnol
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Re: Et les accises !
sauf que même si tu produit quelques hectos ils ne se déplacent que rarement voir jamais.
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Re: Et les accises !
oui mais chez nous l'état ne calcule pas comme toi, j'ai déjà vu une lettre de rapel pour un recouvrement de contribution de 10 cents ! le timbre coute 7 fois le prix
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Re: Et les accises !
Ben pour moi ils l'ont fait à l'occasion de la fermeture du bureau de Beauvais au profit de Compiègne. Ils sont venus à 2 pour boire un coup et prendre des échantillons. Ils les ont analysés (gratuitement) pour moi) et c'est comme ça que j'ai pu connaître mes taux d'alcool réels. Mais je ne pense qu'ils reviennent de sitôt vu la distance.corix a écrit :ah ben oui .... pour moi les douane feraient 1 h de route a/r pour 30 euros de taxe , si on compte le temps et le carburant ça devrait couter 30 euros a l etat!! beau calcul lol
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Re: Et les accises !
Pour boire un verre , en cas de controle , l ete , ils sont capable tout!!!olivierpicard a écrit :s. Mais je ne pense qu'ils reviennent de sitôt vu la distance.
fred ; ironique sur le coup...
Tout le monde savait que c'était impossible. Il est venu un imbécile qui ne le savait pas et qui l'a fait. M Pagnol