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[rudolph7]

Par contre Olivier, je me pose une question. Si ton local pro est chez toi (même en seconde activité), peux-tu continuer a réaliser des brassins pour ta consommation personnelle? Comment le justifier vis a vis des douanes?

[villager]

Pour ma part à mon tour de taille....

[flyer320]

Par contre Olivier, je me pose une question. Si ton local pro est chez toi (même en seconde activité), peux-tu continuer a réaliser des brassins pour ta consommation personnelle? Comment le justifier vis a vis des douanes?

logiquement non, ou plutot oui si tu les déclare en échantillon (cf, document que j'ai scanné dans topic "document douane" qui reprend la comptabilité matiére)

[dany06hd]

ma conso passe dans la case "offert" pour la compta, les droits de douane je les paye sur tout ce que je produis,
vu ce que ça coûte en accises c'est pas l'amer à boire ... ahh oui ? ...

[jlr]

Pour répondre au problème de local indépendant, après explication avec le représentant local des douanes. Ils veulent éviter la notion de domicile lors d'un controle.
Ce qui au niveau juridique complique la procédure car vous tombez dans la perquisition policière en cas de controle poussée.(Cas où le brasseur cacherait ses bouteilles sous son lit).

[flyer320]

quoi qu'il en soit, un douanier m'a dit un jour qu'en cas de controle et de vice trouvé dans la brasserie, ils avaient le droit d'aller perquisitonner dans la maison sans "mandat" ou quoi que ce soit!
le seul endroit ou ils n'ont pas le droit de pénétrer: c'est la chambre a coucher !

[dany06hd]

OK ! je vais planquer tout mon black sous le lit

[lamouette]

Y a plus qu'à se faire un matelas rempli de bière On se moque mais il y a de quoi

[flyer320]

pour les amateurs, j'ai trouvé des beaux waterbed...
y a bien moyen de planquer 3 ou 4 hecto ladedans

[lamouette]

ok pour le beerbed le nouveau matelas en mousse ! on les aura ces douaniers!