Discussion générale ⇒ Problème de voisinage > besoin d'aide...

[Mr_Cola$]

Bonjour @ tous j'ai un petit problème avec mon voisinage :

A priori du monde se plain et me demande de rendre compte de mon activité brassicole, il semblerait que certaines personnes pensent que je fabrique de l'alcool de manière clandestine, je voudrais donc de l'aide pour trouver les textes et/ou articles de loi, de douanes ou autres précisant qu'un brasseur amateur n'est pas dans l'illégalité quand il brasse mais que cela est fait par passion et que le but de ce loisir n'a rien à voir avec quoi que ce soit de lucratif mais seulement par plaisir.

Merci d'avance de me fournir le maximum de billes pour défendre un intérêt commun...

[thorgahl]

Waouh sympa tes voisins!!! invites les à boire une bière et explique leurs tes choix de vie et tes droits

[fram]

Salut, désolé de lire tes déboires... Ceci ne fera sûrement pas avancer ton Schmielblick, mais en Belgique, la déclaration à l'administration des Douanes est obligatoire pour la fabrication de bière (c'est d'ailleurs la seule boisson fermentée pour laquelle cela est obligatoire même en dessous de 100L!!!)

Je ne connais pas la législation Française, mais, en matière de douanes et accises, les codes ayant la même origine et étant désormais une matière européenne, il y a fort à parier qu'il n'y a pas d'énormes différences.

[Mr_Cola$]

L'invitation à déjà était proposée, de même pour la visite de la brasserie mais aujourd'hui je suis obligé de justifier mon activité avec Mr le Maire c'est pour ça que j'ai besoin d'un peu plus que des bières au frais

[Mr_Cola$]

Dans tout ce que j'ai pu lire ou entendre ici et là il y a quand même une petite différence car à partir du moment ou je ne fait pas commerce de ma production j'ai le droit d'en fabriquer j'ai juste besoin des référence pour justifier mon loisir > je savais que j'aurais du préférer le ping-pong (quoique à force d'entendre le rebond de la balle sur la table peut être que j'aurais du faire constater par un huissier lesw décibels engendrer par ce sport...)

[leurne]

Il est maire... C'est lui qui doit les avoir les textes de loi, pas toi ><
Quand meme, foutage de gueule là... Mérite pas de boire une goute de ta bière

[fram]

Tu parles bien du matos qui apparais dans le post Brasserie LA DIONYSOS?

Si c'est le cas, c'est quand même pas du petit matos... et en tant qu'ancien douanier, je dois avouer que j'aurais du mal de croire qu'elle ne soit pas en commercial si elle est en état de fonctionner...

Maintenant si les plaintes portent sur la fabrication d'alcool... sans alambic, tu ne sais pas faire grand chose!

[Mr_Cola$]

En effet je parle bien de ce matériel là puisque j'avais pour projet de devenir pro

La brasserie n'à servie qu'une seule fois pour tester "les machines" c'est donc 200litres de bières qui sont sorties de mon garage... à ce titre je ne pense pas être loin des quantité du brasseur amateur sachant les problèmes que j'ai rencontré l'entreprise n'à jamais démarré.

Grâce aux plaintes reçus dues à des problèmes olfactifs (qui ne correspondent pas) depuis ce matin je ne suis plus auto entrepreneur

C'est pour cela que j'ai évoqué le sujet en parlant de brassage amateur

[carpstrike]

hummm les joies de la délation ! ! ! hey bien j'aimerai pas avoir tes voisin en temps de guerre ! ! !!
si les plaintes se porte sur l'alcool pareil sans alambic pas de soucis mais c'est sur le volume produit, il faut que cela reste dans la norme... moi je fais 70L par moi environ c'est deja pas mal en conso perso ( enfin on est 2 moi et ma copine)

[thorgahl]

...
Grâce aux plaintes reçus dues à des problèmes olfactifs (qui ne correspondent pas) depuis ce matin je ne suis plus auto entrepreneur
...r

quels problèmes olfactifs? les effluves de brassage n'ont rien de nauséabond!!!

monte une porcherie ils seront peut-être contents là !!!! çà me parait très abusif et litigieux comme motif!!