Discussion générale ⇒ brasser pour un mariage

[tomtomroro]

Bonjour à tous,

Mon cousin m'a demandé de lui brasser une bière pour son mariage.
ça me ferait bien plaisir de lui faire ce cadeau mais j'ai cru comprendre que quand on sortait la bière produite chez soi, même à titre gratuit, il fallait payer des droits d'accises et suivre une réglementation HACCP. Ce qui va être un peu compliqué pour moi....
J'ai cru comprendre que dans le cadre associatif ça se faisait de faire des stands provisoires, mais qu'en est-il dans un cadre privé ?
J'ai vu que quelques autres brasseurs amateurs avaient brassé pour des mariages.
Avez vous un retour d'expérience ou savez vous si dans le cadre d'un évènement privé on peut trouver une solution pour éviter ces démarches.
Merci beaucoup pour votre aide
Bon brassages à vous
Thomas

[looping]

Te casses pas la tête, apporte tes 3 caisses de bières au mariage de ton cousin, personne n'aura rien à y redire. Faut arrêter la parano les mecs

[gog3]

Te casses pas la tête, apporte tes 3 caisses de bières au mariage de ton cousin, personne n'aura rien à y redire. Faut arrêter la parano les mecs

100% d'accord

[Nicolas W]

Ma cousine s'est mariée cet été, elle m'avait demandé si on pouvait faire une bière pour son mariage. Je l'ai invité à venir brasser avec moi, on a fait une 40aine de litres. Et d'autres de ses amis également brasseurs amateurs avaient amené quelques bouteilles de leur cru.
Du coup à l'apéro il y avait un gros stand bière classique industrielle pour ceux qui avaient soif, et un petit stand bières amateures pour les curieux et les avertis.
Et c’était vachement chouette.

[tomtomroro]

Merci pour vos réponses, c'est vrai que je suis peut être un peu parano, les chances de contrôle sont quasi-nulles.

[juve]

Bonjour,
Je ne suis pas un fin connaisseur de la loi, mais il me semble qu'il n'y a justement pas de loi. A priori d'après ce que j'avais pu lire, il est autorisé de faire des boissons fermentées chez soi et tant que tu ne vends pas, ce n'est pas légiféré.
Au niveau moral je ne vois pas le problème. Tu ne vends pas donc pas de concurrence déloyale avec un brasseur pro.
Vive les mariés et vive la bière !

[Gaëlweina]

il est autorisé de faire des boissons fermentées chez soi

C'est plus toléré qu'autorisé, et surtout l'alcool produit doit rester chez soi, tout passage par la voie publique est soumis à déclaration et paiement des droits d'accise.

En théorie on ne peut abreuver que les membres de son foyer et uniquement au sein du foyer. Sont inclut les "personnels de maison", donc quand des potes viennent boire un coup à la maison n'oubliez pas de les domestiquer avant de les servir !!

[neo64]

Ce débat reviens souvent donc j'ai fini par demander au douanes l'année dernière

Bonjour,

Vous avez reçu une question via le formulaire de contact du site Douane.gouv.fr.

Bonjour, Je suis un membre d'une communauté de brasseurs de bières amateurs. Sur nos forum une question revient souvent : quelle quantité de bière puis je transporter en tant que particulier pour de la bière que j'ai brassé à mon domicile, donc sans formalités douanières particulières. Tout le monde y va de son petit avis personnel, je préfère donc vous poser directement la question Pour bien préciser il ne s'agit bien évidement pas de vente de bière mais bien de transport si par exemple je veux faire de la bière pour le mariage d'un ami. Merci par avance. Cordialement

Leur réponse

Bonjour

Le transport de biére par un particulier en france et en europe est autorisé sans formalités jusqu'à 110 litres 

Cordialement,

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[juve]

Bonjour,

J'avoue que plus je recherche l'information, moins je comprends
Un amendement a été voté et placé dans l'article 520 bis du code général des impôts :
"Les bières fabriquées par un particulier, en dehors de toute activité professionnelle, qui sont consommées par lui-même, les membres de sa famille ou ses invités sont exonérées d'accise à condition qu'elles ne donnent lieu à aucune vente."
Mais cet article a été en vigueur du 31/12/2020 au 01/01/2022. Il est aujourd'hui abrogé. . . L'âge d'or légal du brassage amateur a été de courte durée. . .
Et aujourd'hui ? Retour à la case départ de mon ignorance

[neo64]

Vous vous prenez trop la tête je pense :
Si on ne vend pas la bière on à pas besoin de respecter toutes les règles liées à la vente.
Si on transporte la bière, on doit se conformer aux règles en vigueur sur le transport (donc 110L max sans justificatif ou démarches).