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Brasseurs amateurs et amateurs de bière, les associations régionales, nationales ou internationales.
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Comme on m'avait sollicité pour faire quelques manifestations de type "marché artisanal local", j'ai créé une association avec trois amis: L'association de brasseurs amateurs les 3 griffes.
Les buts sont:
- de faire connaître et de pratiquer les techniques de brassage domestique ;
-de promouvoir la diversité gustative des bières ;
-de développer des techniques de brassage intégrant l’utilisation d’énergie renouvelable.
Ca se passe dans le Berry. Le statut d'association m'a permis de demander le petit papier de vente a emporter aux douanes... c'est toujours ca...
La première manifestation ( à St denis de Palin) a été une réussite malgré la fréquentation pas tres élevée cette année. Voila quelques petites photos: (C'était avant l'arrivée des gens, alors ca donne pas trop l'ambiance)...(cliquer sur les image pour les voir en plus grand)
J'ai écris officiellement aux douanes locales pour savoir si je pouvais payer les droits d'accises, je vous tiendrait au courant de leur réponse....
trois griffes a écrit : Le statut d'association m'a permis de demander le petit papier de vente a emporter aux douanes... c'est toujours ca...
il te donne droit à la vente à emporter et à la degustation mais PAS de TES bières, celles qui sont déclarées!!!Prend garde tout de même ça pourrait te couter cher
Ben, Pour l'instant j'ai un chauffe eau solaire qui "préchauffe à 70 °" mais un des but de l'association est de tester des modes de brassage intégrant des énergie renouvelable comme le bois. Je travaille donc actuellement sur l'utilisation d'une chaudière bois pour le chauffage de l'eau pour le brassage et pour l'ébullition... mais c'est balaise, c'est tellement plus simple avec du gaz...
trois griffes a écrit : Le statut d'association m'a permis de demander le petit papier de vente a emporter aux douanes... c'est toujours ca...
il te donne droit à la vente à emporter et à la degustation mais PAS de TES bières, celles qui sont déclarées!!!Prend garde tout de même ça pourrait te couter cher
Je sais , je sais, mais pour l'instant c'est tout ce que j'ai trouvé....ca te fais un papier de la douane et c'est déjà la preuve que tu cherches pas a cacher quoique ce soit... Lors de la manif, le gendarme local était plutot content de gouter la bière
Néanmoins , j'ai creusé les textes et franchement je vois pas pourquoi une association n'aurait pas le droit d'être "entrepositaire agréé". Ce statut n'est pas décrit comme étant réservé à un quelconque statut administratif... Dans les textes douanes, il n'y a a mon avis aucunes raisons pour que l'on refuse aux association le droit de s'acquiter des droits indirects...
C'est pour ca que j'ai officiellment fait un courrier aux douanes, on verra la réponse...
Je serai curieux de savoir comment procède les associations de l 'Est de la France, quelqu'un a des info ou connait des gens de ses associations...?
Quand a savoir si ca peut me couter Cher, au pire on me demande de payer ce que je dois , et j'en serai très heureux....
Effectivement, avec le bois, il est difficile de tout contrôler. A moins que tu nous fasses une usine à pellets Il reste toujours la solution vapeur, mais pas évident à maîtriser non plus.
De toute façon, pour tous les degrés gagnés au solaire, c'est autant d'électricité (EDF), de gaz ou de bois en moins... Cette initiative est un plus pour ton association, d'un point de vue communication c'est du pain béni.
trois griffes a écrit :Je serai curieux de savoir comment procède les associations de l 'Est de la France, quelqu'un a des info ou connait des gens de ses associations...?
Un peu spécial le régime Alsace-Moselle. Je t'ai scanné un chapitre faisant référence aux associations en Moselle. Pour l'alcool, nous avons également un régime spécial (cf. bouilleur de cru) mais qui tend à disparaître.
C'est tiré d'un ouvrage de vulgarisation, j'ai également scanné une partie de la biblio:
Droit local.PDF
Comparatif.PDF
Source: ZAHRA Bernard, A la découverte du droit local, Knutange, 1999,p.129-133.
En espérant que ça te serve un peu.
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Dernière modification par Chrodegang le 01 nov. 2008 11:11, modifié 1 fois.
ouais, tres intéressant tout ca....merci beaucoup
je comprend un peu mieux...
Mais néanmoins j'espère que la réponse des douanes ne se fera pas attendre et nous permettra de nous acquuitter des droits.
Le but n'étant pas lucratif mais nécessitant quand même la rentrée d'argent pour investir dans le matos pour tester les techniques....
Il reste toujours la solution vapeur, mais pas évident à maîtriser non plus.