Bonjour à toutes et à tous !
Je suis brasseur amateur et une association sportive m'a demandé de brasser de la bière à l'occasion d'un événement sportif qu'ils organisent.
L'idée serait d'offrir une bouteille à chaque participant de la course (donc aucune consommation sur place puisqu'il s'agit d'une récompense).
J'ai beau chercher et je ne trouve pas réponse à cette situation
Suis-je en droit de "distribuer" de la bière (sans contrepartie) et sans avoir un statut particulier ? Dois-je mentionner des choses règlementaires sur l'étiquette ?
Sur quel(s) texte(s) juridique(s) je peux m'appuyer ?
Merci d'avance pour vos réponses !
Les projets en cours ⇒ Brassage pour un événement sportif
Règles du forum
Chers membres, merci de prendre connaissance et respecter les quelques règles de bon sens suivantes avant de poster votre message :
Chers membres, merci de prendre connaissance et respecter les quelques règles de bon sens suivantes avant de poster votre message :
- Vous assurer que vous postez dans la bonne rubrique
- Vérifier qu'il n’existe pas déjà une réponse à votre question ou un sujet identique
- Prendre conscience que vos propos n’engagent que vous et que vous devrez en assumer la paternité
- Vérifier les sources des informations que vous diffusez, en vous assurant le cas échéant de respecter les droits d’auteur qui peuvent être liés aux informations, images ou documents cités
- Prendre soin de respecter vos interlocuteurs et bannir les insultes et autres propos diffamatoires ou dégradants
- Vous assurer de rester autant que faire se peut dans le sujet exposé
- Prendre le temps de vérifier l’orthographe et la grammaire de votre message
-
- Ch'ti nouveau
- Messages : 2
- Inscrit depuis : 4 ans 9 mois
- Brasseur : Amateur
-
- Maître Brasseur
- Messages : 4300
- Inscrit depuis : 7 ans
- Mon équipement : Pico gaz maison pour maximum 2*40L en quasi simultannée
Cuves polsi, filtration bergland isolée - Brasseur : Amateur
- Localisation : Saint-Paulet (11)
- A remercié : 327 fois
- A été remercié : 422 fois
Re: Brassage pour un événement sportif
J'ai eu exactement le même cas que toi, réponse des douanes : sans entreprises + droit d'accise = illégal
"Patron, 6 bières "
"Des pressions ?"
"Non non, alcoolisme..."
Beerxcell(V2.1) =>https://www.brassageamateur.com/wiki/Beerxcel_V2
"Des pressions ?"
"Non non, alcoolisme..."
Beerxcell(V2.1) =>https://www.brassageamateur.com/wiki/Beerxcel_V2
-
- Ch'ti nouveau
- Messages : 2
- Inscrit depuis : 4 ans 9 mois
- Brasseur : Amateur
Re: Brassage pour un événement sportif
Salut ! Merci pour ta réponse. Tu avais fait comment du coup ?
Je suis en train de réfléchir à passer en statut associatif (je brasse avec un pote) et devenir entrepositaire agréé. Suis-je ensuite en droit de vendre ma bière à un membre de mon asso et membre de l'asso sportive afin qu'ensuite il puisse l'utiliser comme bon il le semble ?
Merci d'avance...
Je suis en train de réfléchir à passer en statut associatif (je brasse avec un pote) et devenir entrepositaire agréé. Suis-je ensuite en droit de vendre ma bière à un membre de mon asso et membre de l'asso sportive afin qu'ensuite il puisse l'utiliser comme bon il le semble ?
Merci d'avance...
-
- Apprenti
- Messages : 717
- Inscrit depuis : 7 ans 7 mois
- Brasseur : Amateur
- Localisation : Toulouse, Lauragais
- A remercié : 9 fois
- A été remercié : 28 fois
Re: Brassage pour un événement sportif
Pour un brassin c est peut etre compliqué. Il faudra te trouver d autres événements sportifs
RAS
-
- Maître Brasseur
- Messages : 4300
- Inscrit depuis : 7 ans
- Mon équipement : Pico gaz maison pour maximum 2*40L en quasi simultannée
Cuves polsi, filtration bergland isolée - Brasseur : Amateur
- Localisation : Saint-Paulet (11)
- A remercié : 327 fois
- A été remercié : 422 fois
Re: Brassage pour un événement sportif
j'avais pas fait, on avait négocié avec un brasseru pro pour qu'il nous vende une de ses bière sans étiquettes, on avait mis les notre ne précisant que c'est lui qui l'avait faite et que c'était l'équivalent de sa bière lambda etc...InitialsBB a écrit :Salut ! Merci pour ta réponse. Tu avais fait comment du coup ?
Sinon, pour ton autre question, ça me semble pas légal non plus mais je ne connais pas le statut associatif...
"Patron, 6 bières "
"Des pressions ?"
"Non non, alcoolisme..."
Beerxcell(V2.1) =>https://www.brassageamateur.com/wiki/Beerxcel_V2
"Des pressions ?"
"Non non, alcoolisme..."
Beerxcell(V2.1) =>https://www.brassageamateur.com/wiki/Beerxcel_V2