Tout d'abord, je m'excuse si un sujet similaire existe déjà, mais j'ai cherché, il y avait des informations par ci par là, mais j'ai décidé de tout de même recréer un post, pour résumer et vous demander votre avis, notamment à vous, les vaudois ! De plus, en Suisse, les démarches administratives varient d'un canton à un autre. Bref: le bordel !
Donc, avec des amis on envisage l'ouverture prochaine d'une petite micro-brasserie (400L par mois), nous sommes donc sur VAUD ! On a fait le tour de la questions depuis un moment, et voilà ce qu'on a pu en déduire:
1) S'annoncer à l'administration fédérale des douanes, il faut pour cela remplir le formulaire présent ici: http://www.ezv.admin.ch/zollinfo_firmen ... ml?lang=fr
2) S'annoncer au laboratoire cantonal, en remplissant le formulaire présent ici: http://www.vd.ch/themes/economie/protec ... risations/
3) Pour la vente au particulier, il faut obtenir une licence décernée par la police du commerce, le formulaire s'appelle: Demande de licence de débit de boissons alcooliques à l'emporter, qu'on trouve ici: http://www.vd.ch/themes/economie/police ... rmulaires/
A noter qu'il faut joindre une copie du casier judiciaire.
D'après ce que l'on a vu, l'inscription au registre du commerce n'est pas obligatoire lorsque le chiffre d'affaire ne dépasse pas les 100'000 frs par année (ce qui n'est pas notre cas, loin de là !
Pareil pour la TVA: on est exempté de cette taxe lorsque le chiffre d'affaire annuel n'excède pas 100'000 frs.
Jusque là nous sommes à peu près sûr de nous, mais, si vous avez des remarques/correction, ou si nous oublions quelque chose, n'hésitez pas à nous le faire savoir ! On compte sur vous !
Passons maintenant aux points où nous sommes dans le doute: Faut-il mettre en place un système d'auto-contrôle, comme décrit sur le site du laboratoire cantonal ? J'avoue qu'on a un peu de mal à comprendre le concept. De plus, est-ce que certains brasseurs - je parle de petite micro-brasserie, un peu comme nous - ont déjà eu le droit à la visite d'un inspecteur du laboratoire cantonal ? Était-ce aussi strict que le site le laisse penser ?
Et pour l'annonce au laboratoire cantonal, faut-il juste remplir le formulaire, ou bien faut-il joindre une sorte de plan détaillé de notre activité, avec description des locaux et des procédures ?
Merci d'avance de prêter attention à ce long post (d'autant que l'administration, c'est chiant !), mais il n'y a malheureusement pas de manuel "ouvrir sa micro-brasserie en 5 leçons dans le canton de Vaud" sur le net
alors si quelqu'un qui est déjà passé par là ou qui connaît bien le système pouvait nous apporter son aide ce serait top !
