Bonjour
Je me pose des questions au sujet des conditions légales de la vente du produit des brasseries en général, et des micro-brasseries en particulier. En effet, il doit y avoir des taxes particulières sécurité sociale ou des choses de ce genre, non ? J'imagine difficilement que Kro se contente de verser la TVA sur la différence entre l'achat de malt et la vente de son jus.
En particulier, quelles sont les conditions d'exercice d'une micro-brasserie ? Un compteur d'Etat est-il imposé à la sortie d'un appareillage quelconque dans la micro d'un bar ? Ninkasi, à Lyon, qi s'est mis à la vente en bouteilles, comment font-ils ? (Ninkasi c'est pas une mico, c'est une mini, mais bon...)
Ma question est essentiellement curieuse, mais je me la pose aussi car outre la bière, je suis le "principal producteur européen" d'alcool de riz traditionnel coréen, le Dong-dong ju. Et si un jour je voulais en vendre...
Le brassage de kits ⇒ Quid du régime de la vente des micro-brasseries ?
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Etienne
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Quid du régime de la vente des micro-brasseries ?
"La bière et la cacahouète, c'est le mouvement perpétuel mis à la portée de l'homme" (Jean-Claude Van Damme)
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Quid du régime de la vente des micro-brasseries ?
Heu, Jean-Luc-chef, scuze moi, j'ai pas vu que j'ai pas mis ce sujet dans la bonne catégorie. J'étais tout fier d'envoyer mon premier fil depuis que je traîne sur le forum, et bien c'est raté.
"La bière et la cacahouète, c'est le mouvement perpétuel mis à la portée de l'homme" (Jean-Claude Van Damme)