Devenir promicro-brasserie sous statut associatif

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AnthonyB
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micro-brasserie sous statut associatif

Message par AnthonyB »

Voici mon premier message sur ce forum et je remercie d'avance tous ses membres pour leurs nombreuses contributions.
Nous sommes deux amis qu'avons pour projet un "jour" de commercialiser notre bière via une crêperie de plage qui assurera la commercialisation.
Aujourd'hui, nous avons tous les deux avancer des fonds personnels pour l'équipement amateur. Nous pensons créer une association de brasserie amateur qui reprendra à sa charge tous les investissements fait auparavant.
Cette brasserie associative vendra de la bière à la crêperie qui la servira à sa clientèle.
Je connais bien le droit associatif et ses obligations commerciales. Je viens de prendre connaissance des obligations législatifs revenant au brasserie.
Les bénéfices de cette vente financeront l'équipement d'une pico-brasserie.
Pensez-vous que ce montage est possible ? Existe-t-il à votre avis un autre montage possible ?
Merci pour votre contribution
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Jon
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Re: micro-brasserie sous statut associatif

Message par Jon »

Bonjour,
C'est tout à fait possible, je l'ai fait.
Mais il faut attention à comment ta ville reçoit l'idée d'avoir une association qui n'a que deux adhérents et qui est clairement là pour brasser de la bière pour ta crêperie.
Et attention aussi à la concurrence déloyal vis-à-vis les brasseries du coin.
Pour être plus juste concernant les buts des association il faudrait ouvrir l'adhésion au public, vendre de la bière aux adhérents et de temps en temps vendre aux restos du coin. C'est ce qu'on fait à l'ABAM.
Ale+
Jon

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arkiaan
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Re: micro-brasserie sous statut associatif

Message par arkiaan »

Ola,

Votre sujet m’intéresse, car dans notre association à un projet de créer une
Bière fermière avec orge ancienne cultivée sur notre jardin (nous sauvegardons
Des variétés potagères et blés anciens).
Cette bière sera vendue au adhérents mais aussi dans une petite épicerie du coin.

Questions : doit on l’inscrire dans nos statuts. ?
Qu’elle déclaration doit on faire (douane, impôts) ?
Qu’elles sont les charges à payer ?
Tout simplement que doit on faire pour vendre notre bière artisanal sans être
Emmerder par la loi.

Merci d’avance arkiaan
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Re: micro-brasserie sous statut associatif

Message par Aed »

Déjà il faut avoir un local agréé par les douanes pour pouvoir fabriquer de l'alcool dans le but de le vendre
Cherchez "droit d'accise" sur le forum
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arkiaan
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Re: micro-brasserie sous statut associatif

Message par arkiaan »

ola

merci AED pour ta réponse. et bien il y a pas grand monde qui réagi a ce sujet...

arkiaan
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Re: micro-brasserie sous statut associatif

Message par herve974 »

arkiaan a écrit :ola

merci AED pour ta réponse. et bien il y a pas grand monde qui réagi a ce sujet...

arkiaan
Peut être qu'ils avaient pas la réponse ....

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Re: micro-brasserie sous statut associatif

Message par Jean-Luc »

Si même chose qu'en Suisse, vérifie si tu as besoin de t'inscrire au registre du commerce.
Obligatoire ici si l'activité "commerciale" est régulière.

Une foire annuelle par exemple n'est pas considérée comme régulière, mais la vente toute l'année d'une bière produite par l'association le sera.

Attention tout de même aux idées de brasseries associatives avec activité commerciale à ne pas tomber dans l'idée saugrenue et pas tenable très longtemps qu'une association sera plus facile à gérer qu'une société.

Surtout pour la production de boisson alcoolisée c'est un risque de se faire rectifier. Mon avis, ce sont surtout les volumes qui vont déclencher ou pas des froncements de sourcils.

Je ne connais pas beaucoup d'associations commercialisant une production quelconque et vous ?
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Re: micro-brasserie sous statut associatif

Message par ramseys »

Une production au sens brassicole du terme non, mais j'ai été dans une association qui vendait des prestations pour financer son activité.
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Re: micro-brasserie sous statut associatif

Message par Penn-Maen »

Je ne connais pas beaucoup d'associations commercialisant une production quelconque et vous ?
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arkiaan
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Re: micro-brasserie sous statut associatif

Message par arkiaan »

re-ola,

IL suffit que je dise ''et bien il y a pas grand monde qui réagi a ce sujet... '' pour qu'il y ai réaction.

ce projet de vendre notre bière fermière s'inscrit dans notre projet asso (sauvegarde variétés anciennes potagères et céréales ), puisse que nous voulons à terme cultivé notre orge (ancienne) et évidement financer notre projet associatif.
on fera des petits volumes de l'ordre (mais ça peu changer en moins, car la conservation de variétés anciennes demande beaucoup de boulot)) de 120 litres par mois.
Ou pourrais t'on ce renseigner ?

arkiaan
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