Devenir promicro-brasserie sous statut associatif

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Brassmu Breit
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Re: micro-brasserie sous statut associatif

Message par Brassmu Breit »

SAlut,

Je fonctionne aussi sous le statut associatif pour 100 litres par mois, ce qui est bien moins que ce que vous envisagez.
Par contre, pour justifier qu'il n'y ai pas de distorsion de concurrence, le but de l'association n'est pas simplement de produire de la bière : mes statuts précisent que mon but est de réactiver le brassage à l'ancienne, de faire des démonstrations en public et en musique, de collectionner des objets liés aux brassages et qu'il y ai une dimension culturelle. La bière produite est destinée à financer ces actions. Dans les faits, c'est efffectivement ce qui se passe.
J'ai demandé aux impôts de me dire ce qu'ils en pensaient et ils m'ont confirmé qu'il n'y avait pas de distorsion même avec des prix un peu plus bas que le marché, que je n'étais pas soumis à TVA tant que je ne dépasse pas 60.000 euros de rentrée d'argent (j'ai donc le temps...)
Ce n'est peut être pas exactement ce que vous cherchez, mais ça peut en inspirer d'autres
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AnthonyB
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Re: micro-brasserie sous statut associatif

Message par AnthonyB »

Je clarifie nos attentes faces au salariat.
Nous occupons tous les deux des emplois que nous souhaitons garder. La brasserie serait un complément minime de salaire.
Dans les premiers années, le but n'est pas de créer une brasserie à flût tendu mais sous forme saisonnière (l'hiver) pour créer des bières pour l'été. Les volumes seront par conséquent modestes.
On pense s'équiper avec des petites cuves les deux premières années.
Merci encore de vos contributions qui me clarifient le contexte.
Je vais téléphoner aujourd'hui au correspondant impôt et concurence MAIA.
Au plaisir
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Adenopathe
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Re: micro-brasserie sous statut associatif

Message par Adenopathe »

Jean-Luc a écrit : Je ne connais pas beaucoup d'associations commercialisant une production quelconque et vous ?
Si, une à trois bornes de chez moi : la BAF ! Je suis en adoration devant ces types, super ouverts d'esprit, et qui font (et font faire) de l'excellente bière. Bon, il y a un bémol : la bière est commercialisée uniquement auprès des adhérents...

Edit : et il y a aussi les chopains-chopines à Saint-Etienne.
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Re: micro-brasserie sous statut associatif

Message par Pege67 »

Je déterre le post après avoir moi-même posté sur le sujet (pas grave j'avais quand même d'autres questions plus spécifiques).

Parmi ceux d'entre vous qui sont sous le statut associatif et qui vendent des bières à leurs adhérents, êtes vous soumis à l'obligation de se déclarer comme entrepositaire agrée auprès des douanes? Ou est-ce que le fait de ne vendre qu'aux adhérent dispense de cette obligation?
On apprends de ses erreurs! Alors j'apprends beaucoup!
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Re: micro-brasserie sous statut associatif

Message par ploufe »

Salut,

Jete un œil a ce sujet qui répond aussi a une partie de tes questions.
ftopic19636-20.html#p445409

A priori il faut de toute façon être entrepositaire agréé et payer les taxes associées.
Limiter le public a qui tu vends permet à priori, dans le cadre privé, de s'affranchir de la licence de vente, mais c'est tout.
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Re: micro-brasserie sous statut associatif

Message par tomdal »

Salut,

Tu peux aussi te rapprocher de la brasserie de l'abreuvoir à Breitenbach (67) qui existe sous forme associative de droit local depuis 2006.
site web
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Pege67
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Re: micro-brasserie sous statut associatif

Message par Pege67 »

Merci ploufe, au moins la réponse est claire.

Et merci aussi Tomdal pour l'adresse, en plus c'est pas loin de chez moi!!!
On apprends de ses erreurs! Alors j'apprends beaucoup!
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Amos
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Re: micro-brasserie sous statut associatif

Message par Amos »

Ayant eu affaire aux douanes pour le même sujet, il faut être entrepositaire agréé, peu importe à qui tu vends. Etant donné que tu fabriques et vends de l'alcool il faut que tu sois entrepositaire agréé.
Brassins effectués: 9 - I.P.A, Pale Ale, Amber Ale, Blonde, Clone Tripel Karmeliet
Brassin en cours : 2

Brasserie La Gourgandine
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