Je pense que, dans l'enregistrement de la marque, tu protèges le nom et que dans celui du logo, tu protèges un graphisme. Tu ne protèges pas l'appellation. Ce sont des choses différentes. Tu ne pourras pas, par exemple, créer un logo, quelle que soit la marque, en reprenant la graphie du logo Coca-Cola car la marque graphique a été déposée (on peut le supposer).Czech Pivo a écrit :Bonjour à tous,
Je viens de noter un moyen de protéger une marque, au-delà de la protection verbale, il est possible de protégé un logo via la protection de "Dessins et Modèles". L'avantage est de protégé le nom de notre "brasserie" ou "bière" par exemple. L'avantage est de pouvoir décliner ensuite les logos dans différentes couleurs ou versions. C'est aussi plus économique comme modèle de protection : 210€ pour chaque marque, 39 + 47 pour 1 modèle de logo ou 39 + 49*X pour X modèles de logos.
J'ai loupé quelque chose ?
D'un autre côté, pour qu'un nom de société soit protégé dans le cadre de la propriété intellectuelle, il doit être original, une vraie création de l'esprit. "Barbare" ne peut être enregistré comme marque. "Barbar" oui.