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corby67
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Projet associatif

Message par corby67 »

Hello

Comme dit dans mon poste de présentation une association qui organise des soirées electro voudrait une bière qui porterai leurs nom et suite à plusieurs dégustation d'une de mes recettes cete asso souhaite que je la brasse mais comme on le sait tous c'est la que vienne les soucis

Le projet serait de brasser 100l de cette recette et de vendre une partie lors de soirées qu'il organise et une autre partie en merch

La vienne les questions, comment faire pour que tout soit légal ?
J'ai deux options je pense soit brasser sous leurs association ou créer mon association
Il faut que je précise aussi que je ne souhaite pas dépasser le cota de 110l de biere stocké et où en fermentation car de se que j'ai compris cela éviterai d'avoir à faire à la douane ( entrepositaire agréé) et donc de n'avoir aucune obligation sur le lieu de brassage ?
Ce point et vraiment important car l'asso ne peut pas prendre en charge les coup d'un local pour brasser cette bière et cela ne serait pas rentable du tout

Le brassage pour moi reste une passion et je suis prêt à donner de mon temps bénévolement pour que se projet aboutisse

J'aimerais aussi savoir qu'elle sont les démarche administratives à faire pour pouvoir la vendre surtout au niveau des taxe sous le statut associatif ?
Si il y en a car l'asso n'a pas de but lucratif

Pour la vente lors de nos soirées on fait déjà des demande de débit de boissons mais pour le merch qu'elle licence il faudrait ?

Au niveau des étiquettes je suppose qu'il faut aussi respecter les réglementation ?

Voili voilà voilou, au plaisir de voir vos réponses et de donner plus d'info si il le faut

A plus dans le bus
ioz73
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Re: Projet associatif

Message par ioz73 »

Ola,

De ce que j'ai lu sur le sujet, ton projet ne semble avoir aucune chance d'aboutir en l'état.

Pour faire simple, à partir du moment ou il est question de vente d'alcool, tout devient réglementaire et il est impossible sans être professionnel de vendre sa production.

Donc l'asso pour qui tu souhaites brasser veut vendre ta production ... bah la solution c'est que tu passes pro.

Si l'asso veut absolument vendre ta recette, la parade serait sûrement d'aller voir un brasseur pro de ton secteur, et de voir avec lui s'il était possible qu'il brasse ta recette pour le compte de l'association.
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Re: Projet associatif

Message par Jinac »

Même réponse. Sauf erreur de ma part et sauf si ça a changé, quelque soit le volume, c'est forcément douane, déclaration etc.

Et avec une association c'est très compliquée, je ne sais même pas si ça a abouti un jour.

Regarde les autres sujets (et il y en a eu un certain nombre), il me semble que les réponses vont toujours dans ce sens.

La solution en effet serait un brassage à façon mais pas sûr que tu trouve pour de si petits volumes et vous n'allez pas beaucoup marger...
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Re: Projet associatif

Message par Kapsul »

Hello,
Je plussoie, malheureusement tes deux options :
" soit brasser sous leurs association ou créer mon association"
Ne fonctionnent pas..

Dans mon cas (je co admin un bar associatif de village), l'un de nos bénévoles est aussi brasseur et à souhaité proposer ses bières au bar, en sodakeg 19l, il n'a pas eu d'autre choix que de réaliser l'ensemble des démarches pour une activité de brasserie pro.
Perso j'ai bien trop la flemme de faire la même..

Et c'est plus clean pour la compta de l'asso.

D'ailleurs il faut également vérifier dans quel cas de figure se place l'association qui fera le débit, voir ici : https://www.demarches.interieur.gouv.fr ... 20maximum.
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