BrassageAmateur.com

Bonjour,

Je viens de démarrer en pro.
Je vends sur les marchés avec une petite licence à emporter obtenue en mairie.
Je souhaiterais faire des dégustations gratuites mais la mairie me dis que ce n'est pas possible et qu'il faudrait en effet un permis d'exploitation (formation sur l'alcool de 3 jours et qui coute 500€ !!).
J'ai demandé à la préfecture qui me répond ni oui ni non mais de consulter les documents officiels ou de voir avec la mairie.
Sur les documents officiels, ce n'est pas clair ...
La mairie me renvoi ensuite vers la préfecture ...

On se croirait dans la maison de fou des 12 travaux d'astérix et obélix !!!

Qui peut m'aider ? Il le faut vraiment ce permis d'exploitation dans le cas de dégustation gratuite sur une marché ? C'est quoi les risques au pire ?

Merci.

Le mieux est de contacter la répression des fraudes de ton secteur, ils auront les réponses à tes questions

Je les ai contacté, il m'ont répondu de voir avec la préfecture.
J'ai aussi contacté les douanes (j'étais plus à ça près), il ne peuvent pas me renseigner car ça ne concerne pas les taxes douanières (évidemment)...

la legislation est tres floue a ce sujet par contre il existe des arrêtés municipaux (ou préfectoraux) concernant l interdiction de boires de l alcool sur la voie public ce qui voudrais dire que si pas d arrêter on a le droit
a approfondir en tout cas

Il te faut au minimum le petite licence pour pouvoir faire ça si ma mémoire est bonne

Préfecture/Mairie: elles se renvoient toujours la balle, perdues par le nombre de microbrasserie qui se montent, et le fait qu'elles ne traitent ce genre de dossier que rarement sur des décennies ( je parle de petit village).

En théorie tu as besoin du permis d'exploitation, il est même demandé aux commerçants ( épiceries) qui vendent de l'alcool. Dans le meilleur des cas c'est une journée à 180€, sinon plusieurs jours pour beaucoup plus, en fonction que tu ais déjà eu un commerce/activité, en rapport avec la consommation d’alcool.

sly444 a écrit :Bonjour,

Je viens de démarrer en pro.
Je vends sur les marchés avec une petite licence à emporter obtenue en mairie.
Je souhaiterais faire des dégustations gratuites mais la mairie me dis que ce n'est pas possible et qu'il faudrait en effet un permis d'exploitation (formation sur l'alcool de 3 jours et qui coute 500€ !!).
J'ai demandé à la préfecture qui me répond ni oui ni non mais de consulter les documents officiels ou de voir avec la mairie.
Sur les documents officiels, ce n'est pas clair ...
La mairie me renvoi ensuite vers la préfecture ...

On se croirait dans la maison de fou des 12 travaux d'astérix et obélix !!!

Qui peut m'aider ? Il le faut vraiment ce permis d'exploitation dans le cas de dégustation gratuite sur une marché ? C'est quoi les risques au pire ?

Merci.

Hello,

je déterre ce sujet car je dois faire ma demande de petite licence à emporter pour ma nano-brasserie et je cherche un exemple de demande à la mairie.

J'ai trouvé le CERFA 11542 mais je ne sais pas si c'est suffisant ?

Merci pour votre aide

Florent

Salut Florent !

A ma connaissance oui, je l'ai rempli pour ma brasserie il y a dix jours en demandant le permis pour le 20 Mai.J'ai eu le maire qui m'a dit personnellement qu'il s'en chargeait et qu'il n'y aurait pas de soucis selon lui, j’attends des nouvelles maintenant pour commencer à pouvoir vendre sur place en "drive" via un système de pré-commande en ligne
Après j'habite et la brasserie sont dans une toute petite commune de 2000 personnes, donc peut-être plus facile à obtenir que dans des grandes villes, je sais pas.

Après à ma connaissance c'est tout ce qu'il y a à faire avec les douanes et l'urbanisme (pour passer le local en commercial) puis être dans les clous aussi en cas de contrôle de la DGCCRF (étiquettes, hygiène et cie...) et ça fait déjà pas mal de prises de têtes

Après je débute aussi donc j'avance à taton comme toi !

merci, je vais envoyé ça à mon maire quand il sera élu.

On doit être 600 dans ma commune et je suis au conseil

Je met le liens si ça peut servir à d'autres https://www.formulaires.service-public. ... a_11542.do

Le plus galère c’était le statut d'entrepositaire agrée quand même !

Bon courage par ta suite

Florent

Après la question qui reste toujours en suspend et la ou j'arrive pas à trouver une réponse c'est :
Sans cette "petite licence à emporter" a t'on le droit de faire de la livraison ? sans vendre en vente direct à la brasserie donc ...

C'est assez flou et j'ai des réponses qui divergent selon les sources !
Pareil pour les marchés, à ce que j'ai compris pour les faire il l'a faut mais je suis pas persuadé non plus ... ?
Car admettons qu'on a la licence par la mairie de sa commune mais que l'on fait des marchés sur d'autres communes... il faut quand même pas une licence dans chaque bled ou on va faire le marché ?

Bon courage aussi à toi pour la suite !