Le forum dédié au brassage amateur de la bière

[alex]

Je vois plein de post sur la création de micro-brasserie. Etes-vous tous pros ou certains profitent-ils de leur passion en tant qu'activité secondaire?

Dans le cas d'une micro-brasserie en SARL montée en tant qu'activité secondaire, connaissez-vous les charges dues à l'URSSAF au titre de l'assurance maladie, l'assurance vieillesse...? Je pensais que ces charges seraient presque nulles vu que je cotise déjà au titre de mon activité principale ( salariée ), mais il semble que non. Et que ces charges seraient élevées, environ 4000€ à l'année.

[olivierpicard]

Normalement quand on a 2 activités dont une salariée, on cotise d'une part au régime des salariés et d'autre part au régime des professions libérales (ou commerçants selon le statut...), et bien sûr on n'est remboursé que par le régime représentatif de l'activité principale. On paye donc une caisse "pour rien".

Mais comme les multi-activité se sont développées depuis quelques années (VDI par exemple), le régime a été assoupli : on peut être exonéré de cotisations URSSAF la première année dans le cas d'une activité secondaire si l'activité salariée a réprésenté plus de 910 heures avant la création de l'activité indépendante (EURL ou autre) et représentera plus de 455 heures après. Ca mérite d'être connu...

Je pense que c'est ton cas ?

On est également totalement exonéré si le revenu net professionnel ne dépasse pas 4 243 euros (en 2005...).

En dehors de la période de démarrage, les cotisations (AF, CSG, CRDS, etc...) représentent environ 14 % du revenu d'activité.

[alex]

Je pense que c'est ton cas ?

On est également totalement exonéré si le revenu net professionnel ne dépasse pas 4 243 euros (en 2005...).

En dehors de la période de démarrage, les cotisations (AF, CSG, CRDS, etc...) représentent environ 14 % du revenu d'activité.

Oui, c'est bien mon cas.

C'est peut-être une question bête : c'est quoi le revenu net professionnel? C'est le chiffre d'affaire ou l'argent que je me verse?
Même question pour le revenu d'activité.

On est également totalement exonéré si le revenu net professionnel ne dépasse pas 4 243 euros (en 2005...).

La première année ou tout le temps?

[olivierpicard]

Le revenu net professionnel est le bénéfice tiré de ton activité. Pour simplifier, tu prends le total de ce que tu as vendu, et tu déduis :

- le prix des matières premières (malt, eau, houblon, épices, etc...).
- le prix des énergies (gaz, électricité, chauffage, refroidissement).
- le prix des emballages (bouteilles, bouchons, étiquettes...).
- les fameux droits d'accise.
- la TVA (si assujetti).
- l'amortissement du matériel (cuves, ordinateur, imprimantes...).
- le coût du local (si c'est chez toi, une déduction de 10 % de ton crédit immobilier ou de ton loyer est généralement admise).
- une partie de la taxe foncière.
- une partie du téléphone...
- une partie du crédit de ta voiture + assurance si elle est utilisée pour aller chercher du malt ou faire des livraisons...
- les frais de comptable si tu n'as pas envie de calculer toi-même tout ce qui précède...
etc...

S'il reste quelque chose, alors c'est le revenu net professionnel qui va servir de base de calcul pour les cotisations sociales, URSSAF, caisses de retraite....

S'il reste encore quelque chose, ça servira de base pour calculer tes impôts sur le revenu.

Et comme on ne paut pas connaître les chiffres d'avance, tu payes d'abord sur une base prévisionnelle, et 2 ans après tu refais tous les calculs pour avoir les chiffres réels, et tu n'oublies pas de réclamer le trop payé éventuel aux impôts, à l'URSSAF, à ta caisse de retraite...Au secours !

Pour ta deuxième question, je pense que la réponse est : TOUT LE TEMPS. Y'a quand même des bonnes nouvelles !

[alex]

Merci beaucoup pour toutes ces infos. Qui est-tu? Brasseur, prof de droit, diecteur de l'URSSAF?

[olivierpicard]

Ah Ah Ah, elle est bonne !

Non je te rassure : ni l'un, ni l'autre, ni l'autre non plus.... Simplement j'ai créé ma première boîte en 1998 (SARL dans l'industrie, 12 salariés...), puis une SCI, après j'ai bossé en ingénieur conseil indépendant (donc libéral...) , puis à nouveau salarié, puis encore libéral....Bon je vais pas résumer mon cv...

Bref j'ai eu l'occasion d'apprendre quelques bricoles, à côté de mon métier "normal"... mais il faut se tenir au courant en permanence car les lois changent vite, et puis il faut avoir du temps pour explorer les "niches", fiscales ou sociales... Mais ça peut payer : on s'aperçoit quelques fois qu'on en sait plus que les services officiels ou un comptable !

A part ça, je brasse... 50 L de blonde à la S 23 hier, qui s'annoncent déjà très très fort !