Le forum dédié au brassage amateur de la bière

[renso]

Bonjour à tous,

Je souhaiterais vendre une partie de ma production (j'arrive pas à boire tout !).
Je fais de la bière quelques fois par an - Disons une centaine de litre par an maximum.
Je ne cherche pas à faire du profit mais à rester dans la légalité.
Je voudrais pouvoir la présenter dans un magasin ou l'autre du coin (dont certains sont déjà d'accord). Ou éventuellement plus tard, sur un marché ou l'autre de la région.

Pouvez-vous donc m'aider pour les formalités à accomplir.
Actuellement, je n'ai rien du tout (pas de société,... rien). Je suis salarié en tant qu'employé (activité principale par rapport à l'activité secondaire que serait la bière). Attention, je suis en Belgique

Quelqu'un peut-il m'aider ? Je crains déjà de la complexité pour vendre quelques litres...

Merci d'avance à tous,

----Orthographe vérifiée par PHP et Aspell----

[Jacek]

wow ... une 100ne litres par an... c'est ce qu'on torché avec des potes & cops rien qu'entre noel et nouvel an ))

Bon j'arrete, sans rancune hein ? Good luck.

[JeanToutSeul]

A ma connaissance, avant de vendre, tu dois avoir l'autoristaion des accises (y'a pas de volume minimum comme pour le vin).. Pour avoir l'autorisation des accises, tu dois avoir celle de l'aFSCA (Agence fédérale pour la sécurité de la chaine alimentaire)...

à chaque fois que tu brasses, tu dois avoir prévenu les accises 48h avant. ils peuvent débarquer n'importe quand. Tu dois toujours avoir à jour l'état du stock de matières premières, du stock de bouteilles etc... Si un brassin est considéré comme raté par toi, ils peuvent venir pour vérifier que tu as bien tout mis à l'égout...

L'idée est bienentendu que tu ne puisses pas brasser sans payer de taxes...

Il faut aussi payer les ecotaxes... dont le montant dépend du fait que la bouteille soit consignée ou pas...

ça fait beaucoup de formalités pour 100 litres par an...

Je brasse un peu plus que ça et suis obligé d'acheter d'autres bières pour satisfaire notre consommation
Mais bonne chance dans ton entreprise

[Philipina]

Pas évident de vendre ta bière sans toutes ces formalités
Le plus simple si tu veux vider ton stock et récupérer un peu d'argent est de proposer ta bière à un comité de village qui pourra l'écouler pour une occasion spéciale (anniversaire du club, souper,...).
C'est clair c'est pas légal mais bon, tant que tu n'exagères pas...

[JeanToutSeul]

J'oubliais, tu dois aussi être inscrit à la TVA.

Et au niveau des accises, en plus de l'incription et de ce que tu paies à chaque bouteille vendue (taxe sur la quantité d'alcool pur, donc plus élevée pour une bière forte), ils te demandent de mettre une caution... En fait, ça correspond à ton stock, sur lequel ils ne touchent rien puisqu'ils touchent à la bouteille vendue...

Je m'étais renseigné, et dans mon cas, avec des cuves de 600l, donc en faisant plus ou moins 400 litres à la fois (max) et en brassant une fois par mois, ils demandaient une caution de 500€. Que tu récupères bien entendu...à la fin de l'activité!!!! Donc, si tu brasses pdt 5 ans, tu récupères les 500€ après 5 ans... Si tu brasses toute ta vie, c'est berwet' comme on dit par chez nous... Je vous l'dis, ce sont des petits malins...

Mais grands princes, ils placent ton argent et tu touches les intérêts dessus aussi quand tu les récupères (1.25% je crois, à vérifier)

[particules]

Mais grands princes, ils placent ton argent et tu touches les intérêts dessus aussi quand tu les récupères (1.25% je crois, à vérifier)

Le taux actuel des intérêts de la chambre de dépôt et de consignation est de 1,75%
Les intérêts sont a réclamer tous les ans, ils sont prescrits en cinq ans, cela veux dire que si ont les réclament pas, ils passent à la trappe après la cinquième année.

[JeanToutSeul]

C'est bien ce qu'on disait: une bande de petits malins... :-/

[renso]

Aïe aïe aïe... Que de formalité juste pour pouvoir vendre quelques litres !

Cependant, quelle est la marche précise à suivre, d'abord l'AFSCA, d'abords les accises, d'abord la TVA ?

Pour l'AFSCA, si je brasse dans ma cuisine, ils acceptent ?

Vous, de votre côté, vous vendez votre bière ? Dans quel circuit et à quelle échelle ? D'après ce que je lis partout, ce n'est vraiment pas rentable... Mais bon, quand on aime, on ne compte pas.

Merci d'avance pour vos réponses.

[manumousse]

hé bé...
pour quelques litres je préfere vendre aux amis des amis...(ilégal certes).
mais ce que je comprends pas c'est comment tu fais pour ne pas arriver a tomber 100l par an ???
ça fait rien qu'une seule biere par jour pour une personne...
aplouch

[JeanToutSeul]

De mon coté, je ne vends pas encore... L'ouverture officielle est prévue pour fin 2008.

Il faudrait idéalement commencer par la TVA: on te demande ton numéro de TVA quand tu vas aux accises. Le dossier accises peut prendre 3 mois (en moyenne)... Donc, il est bon de l'introduire avant les démarche de l'AFSCA... Mais pour que les accises te donnent l'autorisation, ils doivent avoir reçu l'autorisation de l'AFSCA. Donc, commencer par la TVA (ça va très vite), ensuite rentrer le dossier aux accises et contacter l'AFSCA pour qu'ils viennent vérifier tes installations et envoient leur consentement aux accises... Attention que l'AFSCA peut encore te demander de faire des modifications... dOnc, prévoir un peu de temps pour les faire...

Tu peux aussi trouver pas mal d'info sur le site de la Mortal's beer, à Jamagne. Le brasseur y a noté l'ensemble des démarches qu'il a effectuées, avec le timing... Ca donne une bonne idée...

Pour ma part, j'essaie de faire les choses dans l'ordre, puisque je vois mon activité à plus long terme... je préfère mettre un peu de temps à démarer et tout faire dans les règles, histoire d'être certain de ne pas aoir de copmplications par la suite. Par contre, si c'était un one-shot, je m'orienterais plutôt vers les associations de village, clubs de sport etc comme le proposait Philipina...