Le forum dédié au brassage amateur de la bière

[olivierpicard]

Voilà j'en ai appris une bien bonne à l'occasion de l'opération Portes Ouvertes à la ferme à laquelle je participe ce week end en faisant un brassin public.

Vous voulez vendre votre bière pour voir, à l'occasion de la St Jean, du marché de Noël ou de la fête à neuneu ? Sans statut et sans formalité, et de façon légale ?

Rien de plus simple : vous demandez à la douane une licence temporaire de vente à emporter avec dégustation gratuite. En langage administratif, ça s'appelle le R 17, ou le 3366 R 17-DEBO.

Ca vous donne le droit de vendre votre bière mais uniquement à emporter, et de proposer une dégustation sur place gratuite si vous voulez.

Donc les gens goûtent un fond de verre et si ça leur plaît, ils achètent deux ou trois caisses de 12...

C'est valable le temps d'un salon, d'une manifestation ou d'une fête publique quelconque, peut être même pour les marchés. C'est renouvelable à volonté, éventuellement tous les week ends car il n'y a aucune limite et c'est complètement gratuit, à tel point qu'on se demande à quoi ça sert.

Il faut indiquer son nom et son adresse en faisant une demande écrite de "petite licence à emporter provisoire" en précisant le lieu de la manif, c'est tout !

Je suis tombé au téléphone sur une douanière super sympa hier midi, qui a "lâché le morceau", et j'ai reçu ma licence ce matin ! Des fois ça marche quand même, finalement... Ca dépends sur qui on tombe.

Je crois que ce tuyau en inox va en intéresser plus d'un en cette période de fête à chaque week end... :

[mickey99]

Excellente info, merci...

[binouze]

c'est super comme info, mais je pense que mes copains vont faire la gueule si je leur revends ma bière à la fête du village

[63lolo]

Ils ont qu'à la vendre moins cher.
La dernière fête, c'était 3€ le verre de 25 cl d'Affligem.
Faut quand même pas déconner.

[françois O]

super l'info
merci olivier

[olivierpicard]

La dernière fois, je l'ai "vendue" 1,5 € le verre de 25 cl, et 4 € la bouteille de 75 cl à emporter. Pour une bière Bio il paraît que c'est pas cher.

C'est parti comme...du petit lait, il a fallu que je revienne 2 fois à la maison pour faire le plein.

Je met "vendue" entre guillemets parce que la dégustation était gratuite, mais les gens pouvaient "participer aux frais"... Les petits malins que vous êtes auront compris.

Par contre 2 conseils vite fait si vous voulez vous lancer :

1 - Attention que les gens ne boivent pas sur place les bouteilles "à emporter". C'est con mais ça peut rapporter gros...en ennuis car les bouteilles en verre sont interdites lors de ce genre de manif. Donc il faut que le prix au verre ne soit pas prohibitif par rapport à la bouteille.

Refroidissez bien les bières à consommer et laissez les bières "à emporter" au chaud : ça dissuade.

2 - Pensez à acheter des verres en plastique avec pourtour lisse et surtout pas cannelé, sinon c'est la cata : vous servirez de la mousse et pas de bière. Et si votre bière a une belle couleur, autant le montrer en la servant dans des verres transparents et non pas blancs !

[Pico'Mousse]

une licence de vente à emporter n'a rien à voir avec le droit de vendre SA production...
pour vendre SA bière, il faut être déclaré : dépositaire agrée ( brasseur)
et payer les droits d'ascise...

rien à voir avec l'autorisation de vendre de la boisson alcoolique lors d'une manifestation ( généralement, les boissons vendues ont déja fait l'objet des taxes...)

[Cede]

Pico a raison, 3366 R17-DEBO = autorisation de vendre les boissons du groupe 1 et 2

Tu as le droit de vendre de la bière à condition d'en avoir payé la taxe d'ascise.

Par exemple tu vas chez un grossiste, tu achètes de la bière, tu payes la taxe et la tu peux vendre.

Sinon tu déclare ta production aux douanes, tu payes à l'avance et tu peux vendre.

Est ce que tu avais bien précisé à ta gentille douanière que c'était ta production ?

[olivierpicard]

Ben oui bien sûr ! Je lui ai très clairement expliqué que je brassais ma propre bière et que je voulais la vendre.
Donc Kesako ?

Il y a peut être une tolérance de droits d'accise du fait de la faiblesse des volumes vendus ?
Je suis perplexe...En tous cas j'ai mon papier...

[boris]

Ben oui bien sûr ! Je lui ai très clairement expliqué que je brassais ma propre bière et que je voulais la vendre.
Donc Kesako ?

Il y a peut être une tolérance de droits d'accise du fait de la faiblesse des volumes vendus ?

Si c'etait le cas, ce volume serais clairement préciser non ?

Je suis perplexe...En tous cas j'ai mon papier...

Avec les oranges ?

Parce que je pense aussi que l'ami Picomouse a raison...

Boris