Le forum dédié au brassage amateur de la bière

[djavet]

Hello

J'ai une question concernant la vente de bières artisanales/amateurs.
Etant en Suisse, ai-je le droit de vendre ma bière lors de manifestation, stand à une fête de quartier, etc?
Dois-je payer un impôt sachant que la bière est faite et vendu en Suisse?

Merci de vos lumières.

Cordialement,
Dominique

[woi]

Cela m'étonnerait que tu n'aies rien à déclarer, donc à payer. Mais malheureusement pour toi, c'est un post inutile que je fais là puisque je n'ai pas la moindre idée de la reglementation suisse en la matière.

[Jean-Luc]

faut dire qu'il y a peut etre un pb dans l'énoncé.

soit tu es amateur et donc tu ne vends rien,
soit tu vends et donc tu n'es plus amateur mais professionnel
et dans ce cas non seulement tu dois payer des taxes à mon avis,
mais aussi officialiser ton activité sous forme d'artisanat ou entreprise.

faut choisir son camp

"Une bière deux goûts !"
Jean-Claude Jaitrois

[djavet]

Heuuu si je fais un gâteau pour le vendre lors d'un loto, je dois changer de métier et devenir patissier/boulanger?

C'est la même chose, mais pour quelques litres de bières au lieu de gâteau.... heuuu non?
Damned!

Dom

[woi]

Tu peux toujours faire cela comme pour tes gateaux. Je pense que de toutes manières si tu ne vends que quelques petites bouteilles le fisc ne s'interressera pas beaucoup à toi.

Si c'est lors d'une manifestation comme tu le dis, le mieux est de demander aux organisateurs qui, à défaut de te renseigner directement, sauront à qui demander; en plus si tu as leur autorisation ça prouvera ta bonne foi en cas de probleme.

D'un autre coté comme le dit jean luc, je me vois mal vendre ma production vu qu'elle est réservée à mon usage et à mes amis comme la plupart des amateurs, je n'en produis pas assez pour l'export.

[djavet]

Suis dans le même cas, mais c'est un copain qui demande une petite cuvée spéciale en souvenir de la manif.

Dom

[woi]

Tu ne ferais quand même pas payer les copains ?

Invite le plutot au brassage.

[djavet]

Non, je fais pas payer les amis, famille, etc. C'est plutôt pour les autres et rentrer dans les frais.

Mais, la question reste ouverte et j'aimerai explorer les deux voies:
1. Est-ce que la vente d'alcool artisanale (lors de loto, marché de Noël,etc.) que ce soit alcool fort ou bière est soumise à taxe quand c'est ponctuel et en petite quantité?
2. Si on en fait un métier, y déjà un impòt sur le chiffre d'affaire. Doit-on encore payer qqchose si on est pro?

Enfin, c'est juste pour lancer le début plus loin et se renseigner.

A+; Dom

[woi]

comme beaucoup ici tu regardes plus ou moins en face l'idée de passer pro...

Fouille dans le forum, il y a pas mal de sujets là dessus, malheureusement pour toi quasiment tous sur la france.

Saches que chez nous, il y a une tripotée d'autres taxes et autres agréments à acquiter avant d'exercer. C'est à ce prix que l'on évite de se retrouver avec des empoisonneurs qui vendent de l'alcool frelaté ou des produits alimentaires à l'hygienne douteuse.

[djavet]

Heuuu pas trop vite... je ne suis qu'une pauvre arpette en plein apprentissage et loin encore la date serra pour rivaliser avec le quart de la moitié du tier d'entre vous!
Mais l'idée d'avoir un hobby qui abreuve mes amis et me permet de rentabiliser mes investissements houblonnesques me plaît assez et est assez séduisant à côté de mon vrai job dans un futur.

Dominique